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738 datasets for “executives”
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Dépenses et recettes des budgets exécutés de l'Etat et de la défense
Ministère des ArméesUpdated 30 Sept 2015
Série de 2000 à 2009
- XLS
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2013-102 - Nombre d’éloignements exécutés en Guyane
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Dec 2014
Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
- data.gouv.fr
Exécution du budget du ministère de la défense par destination et nature en crédits de paiement
Ministère des ArméesUpdated 31 Dec 2014
Format LOLF de 2007 à 2011
- XLS
- data.gouv.fr
Exécution du budget de l'Etat 2011 par ministère - Comptes des concours financiers en CP
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Jan 2015
Exécution de la dépense sur 2011 par Minstère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au RAP …
- CSV
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Exécution du budget de l'Etat 2011 par ministère - Comptes d'affectation spéciale en AE
Ministères économiques et financiersUpdated 13 May 2015
Exécution de la dépense sur 2011 par Minstère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au RAP …
- CSV
- data.gouv.fr
2013-46 - Mesures prononcées et exécutées
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Oct 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
- data.gouv.fr
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général par mission / programme / action et titre
- CSV
- JSON
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2010)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
- CSV
- JSON
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
L'exécution du budget du ministère de la Défense par destination (missions, programmes) et nature (titres)
Ministère des ArméesUpdated 21 May 2015
L'exécution du budget du ministère de la Défense au format LolF.Série de 2006 à 2010
- XLS
- data.gouv.fr
Exécution du budget de l'État 2010, par ministère (PLR 2010)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Exécution de la dépense sur 2010 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …
- CSV
- JSON
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …
- CSV
- JSON
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …
- CSV
- JSON
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2013-43 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière non exécutés
Ministère de l'intérieurUpdated 15 Jun 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
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Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2010)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
- CSV
- JSON
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …
- CSV
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Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et …
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PLU de CHABEUIL 26064 - Révision allégée 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le 04/03/2019
DDT DrômeUpdated 18 Jun 2019
… 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le 04/03/2019
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport …
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