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454 datasets for “exclusion”

  1. data.gouv.fr

    Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 12 Oct 2026

    Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zone économique exclusive - Amérique du SUD, contours (2014)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Zone économique exclusive - Amérique du SUD, contours (2014)

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  3. data.gouv.fr

    Zone économique exclusive - Amérique du SUD, surfaces (2014)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Zone économique exclusive - Amérique du SUD, surfaces (2014)

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  4. data.gouv.fr

    Liste des films en première exclusivité

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    - Liste des films en première exclusivité depuis 1996 - Statistiques sur les films en première exclusivité

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Éolien posé : zone d'exclusion technique

    CeremaUpdated 21 Oct 2026

    La zone d'exclusion technique pour l'éolien en mer flottant correspond à l'interpolation des critères vent …

    • ESRI SHAPEFILE
  6. data.gouv.fr

    Éolien flottant : zone d'exclusion technique

    CeremaUpdated 3 Oct 2011

    La zone d'exclusion technique pour l'éolien en mer flottant correspond à l'interpolation des critères vent …

    • ESRI SHAPEFILE
  7. data.gouv.fr

    SRC Normandie - Les zones d'exclusion des parcs naturels régionaux

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 19 Jul 2024

    … carrières (SRC) de Normandie représentant les zones d’exclusion identifiées dans les chartes des parcs naturels régionaux (PNR).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    zone économique exclusive de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    Zone Économique Exclusive (ZEE) Réduite à 12 400 km² (au lieu de 47 000 km² revendiqués), elle s …

  9. data.gouv.fr

    Permis exclusif de recherches d'hydrocarbures de la région Rhône-Alpes en 2015

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 24 Sept 2015

    Ce permis PER donne à son détenteur un droit exclusif d’explorer les hydrocarbures liquides ou gazeux à …

    • MAPINFO TAB
  10. data.gouv.fr

    Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de …

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Exclusion / sans abrisme : Nombre de personnes sans-abri recensées durant la nuit de la solidarité

    Ville de ParisUpdated 6 Dec 2024

    … indicateur composite](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/exclusion-sans-domicilisme0/information/) Les données des 355 secteurs parisiens …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017

    … Un quart des organismes d’assurances gèrent exclusivement des contrats individuels en 2015 et pourraient voir leur activité …

    • XLS
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Dataset from "Assessing unintended effects of pest-exclusion netting on non-target arthropod biodiversity across scales"

    Tom SOUHILUpdated 20 Apr 2026

    Ces dernières années, le développement de stratégies alternatives de lutte contre les ravageurs visant à réduire la dépendance …

    • TXT
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Zone d'exclusion AIP Champagne

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Oct 2022

    … Plus précisément elle délimite une zone d’exclusion et de vigilance vis à vis de l’éolien autour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zones d'exclusion pour l'installation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026

    Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR, et pour l'atlas des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zones d'exclusion pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024

    Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024

    Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Les allocataires du RSA

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016

    *Source : DREES, Études et résultats N° 864* *Auteurs : Michèle Lelièvre (Drees), Vincent Reduron et Thierry Van Wassenhove (Cnaf …

    • PDF
    • XLS
  19. data.gouv.fr

    Cadastre minier

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Apr 2025

    Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : - les titres miniers valides …

    • GEOJSON
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2

    Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025

    _**Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2**(le type 3 pouvant être utilisé sans aucune …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
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