Search results for exclusion
Filtersdata.gouv.fr
Portal
- All portals
- data.gov.au1,319
- Opendatasoft hub494
- data.gouv.fr454
- data.overheid.nl422
- Socrata network366
- data.gov.uk192
- Open Government Canada176
- Data.gov Catalog156
- Data.NSW75
- data.gov.ie50
- California Open Data35
- BC Data Catalogue23
- GovData Germany15
- Humanitarian Data Exchange14
- openAFRICA8
- Queensland Government Open Data6
- datos.gob.mx3
- DATA.GOV.HK1
454 datasets for “exclusion”
- data.gouv.fr
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 12 Oct 2026
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone économique exclusive - Amérique du SUD, contours (2014)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Zone économique exclusive - Amérique du SUD, contours (2014)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Zone économique exclusive - Amérique du SUD, surfaces (2014)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Zone économique exclusive - Amérique du SUD, surfaces (2014)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Liste des films en première exclusivité
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
- Liste des films en première exclusivité depuis 1996 - Statistiques sur les films en première exclusivité
- XLSX
- data.gouv.fr
Éolien posé : zone d'exclusion technique
CeremaUpdated 21 Oct 2026
La zone d'exclusion technique pour l'éolien en mer flottant correspond à l'interpolation des critères vent …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Éolien flottant : zone d'exclusion technique
CeremaUpdated 3 Oct 2011
La zone d'exclusion technique pour l'éolien en mer flottant correspond à l'interpolation des critères vent …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
SRC Normandie - Les zones d'exclusion des parcs naturels régionaux
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 19 Jul 2024
… carrières (SRC) de Normandie représentant les zones d’exclusion identifiées dans les chartes des parcs naturels régionaux (PNR).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WFS
- data.gouv.fr
zone économique exclusive de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Zone Économique Exclusive (ZEE) Réduite à 12 400 km² (au lieu de 47 000 km² revendiqués), elle s …
- data.gouv.fr
Permis exclusif de recherches d'hydrocarbures de la région Rhône-Alpes en 2015
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 24 Sept 2015
Ce permis PER donne à son détenteur un droit exclusif d’explorer les hydrocarbures liquides ou gazeux à …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de …
- SHP
- data.gouv.fr
Exclusion / sans abrisme : Nombre de personnes sans-abri recensées durant la nuit de la solidarité
Ville de ParisUpdated 6 Dec 2024
… indicateur composite](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/exclusion-sans-domicilisme0/information/) Les données des 355 secteurs parisiens …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Un quart des organismes d’assurances gèrent exclusivement des contrats individuels en 2015 et pourraient voir leur activité …
- XLS
- data.gouv.fr
Dataset from "Assessing unintended effects of pest-exclusion netting on non-target arthropod biodiversity across scales"
Tom SOUHILUpdated 20 Apr 2026
Ces dernières années, le développement de stratégies alternatives de lutte contre les ravageurs visant à réduire la dépendance …
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
Zone d'exclusion AIP Champagne
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Oct 2022
… Plus précisément elle délimite une zone d’exclusion et de vigilance vis à vis de l’éolien autour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'exclusion pour l'installation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026
Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR, et pour l'atlas des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'exclusion pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024
Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024
Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les allocataires du RSA
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016
*Source : DREES, Études et résultats N° 864* *Auteurs : Michèle Lelièvre (Drees), Vincent Reduron et Thierry Van Wassenhove (Cnaf …
- XLS
- data.gouv.fr
Cadastre minier
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Apr 2025
Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : - les titres miniers valides …
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2
Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025
_**Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2**(le type 3 pouvant être utilisé sans aucune …
- CSV
- JSON
- ZIP