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342 datasets for “enten”
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Dispositif d'information - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les bornes sonores ( feux tricolores, passages …
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Accessibilité autour des établissements recevant du public - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les établissements recevant du public. Ensemble …
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Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 23 May 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur le rétrécissement des cheminements piétons, c …
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La carte de France des célibataires
DataSpotUpdated 30 Nov 2015
… Par célibataires, nous entendons personne déclarant ne pas vivre en couple.
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Evolution de l'emploi intérieur total, des administrations publiques et de la défense
Ministère des ArméesUpdated 21 Jun 2015
… Il s'entend pour la France entière DOM compris.Série de 2000 à 2009
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Le réseau cyclable de la Communauté urbaine de Bordeaux
DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2017
Le réseau cyclable - entendre piste en sites propres, bandes cyclables, contresens cyclables et zones 30 - de la CUB …
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Nouvelle-Aquitaine : gisements techniquement exploitables (GTE)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 Feb 2024
… Il est entendu comme gisement la partie d'une ressource minérale qui, au regard des techniques disponibles d …
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Aires de Protection de Biotope (APB) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2024
… procédure relativement simple qui vise à la conservation de l'habitat (entendu au sens écologique) d'espèces protégées.
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Estimation 2021 de la population de la Région des Pays de la Loire par département
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2021
… L'âge s'entend comme l'âge atteint au 1er janvier de l'année considérée.
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Lais et relais de mer en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021
… On entend par lais les terres nouvelles formées par dépôts d’alluvions sur le rivage, et par relais …
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Tronçons de Voies
Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
… à la fin d’une voie en impasse. * Entendu géographique : Paris * Dernière mise à jour : juin 2018 * Fichiers …
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Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 13 Oct 2025
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents …
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Nouvelle-Aquitaine : gisements potentiellement exploitables (GPE)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 Feb 2024
… Il est entendu comme gisement la partie d'une ressource minérale qui, au regard des techniques disponibles d …
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2- Suivi des stationnements de Puffins des Baléares (années 2021 à 2026) : localisation des points d'observation (point)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Lors de chaque séance d'observation, les observateurs des différents points s'entendent pour ne pas comptabiliser plusieurs …
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Espaces Naturels Sensibles de la Vienne
Département de la VienneUpdated 18 Nov 2022
… 000 hectares d'espaces naturels que le Département entend préserver en intervenant par le soutien des porteurs de …
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Arrêtés de Préfectoraux de Protection de Bioteope - département du NORD(59)
DDTM NordUpdated 4 Sept 2014
… Les objectifs sont la préservation de biotope (entendu au sens écologique d'habitat) tels que dunes, landes, pelouses …
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Réseau et schéma cyclable métropolitain
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 8 Jun 2022
… Si le champ "aménagement projeté" n'est pas renseigné, cela sous-entend, qu'il n'est pas prévu …
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers en proportion par rapport à la superficie du territoire
EcolabUpdated 14 Nov 2026
La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective …
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Usuels en salle de lecture des Archives départementales
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… Par usuel, on entend les différents dictionnaires, encyclopédies, glossaires, et autres manuels utiles aux travaux de recherches archivistiques …
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective …
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