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253 datasets for “energy code”

  1. data.gouv.fr

    Table des autorisations éoliennes pour la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024

    … 311-1 du code de l'énergie, approbation au titre de l'article L. 323-11 du même …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  2. data.gouv.fr

    Borne Incendie - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … Adresse CODEINSEE : Code INSEE COMMUNE : Commune DEBIT : Débit du poteau DIAMETRE : Diamètre EQUIP_DISPO : Equipement disponible IDVOIE : Identifiant …

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  3. data.gouv.fr

    Consommation énergétique 2011-2023 par commune

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 25 Sept 2025

    Consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et …

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  4. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 à la maille départementale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2021

    … disjunctive.departement&disjunctive.region&disjunctive.code_canton&disjunctive.canton](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/repartition-des …

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    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED

    Territoire d'énergie Doubs - SDYEDUpdated 19 Sept 2023

    … En application de l'article R353-5-6 du code de l’énergie l'avis du Préfet "est …

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 à la maille régionale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2021

    … facet=departement&facet=region&facet=code_canton&facet=canton](https://opendata.reseaux-energies.fr/api/records/1.0 …

    • CSV
    • JSON
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    • GEOJSON
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 Aug 2026

    Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET) Les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  8. data.gouv.fr

    Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 3 Feb 2026

    … Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Charges de service public de l'énergie par opérateur

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … 121-9 du code de l’énergie](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031814634&cidTexte=LEGITEXT000023983208 …

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - région (à partir de 2018)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 12 Oct 2026

    … tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la …

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  11. data.gouv.fr

    Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - EPCI (à partir de 2018)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 12 Oct 2026

    … tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la …

    • HTML
    • CSV
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  12. data.gouv.fr

    Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025

    … code forestier, autorisation d'exploiter au titre de l'article L.311-1 du code de l'énergie …

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  13. data.gouv.fr

    IRVE TE61

    Territoire d'Energie OrneUpdated 2 Oct 2026

    … L’accès aux bornes est possible par badge, CB physique ou par QR code.

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  14. data.gouv.fr

    Données de marchés publics 2024

    Syndicat départemental des énergies de Seine et MarneUpdated 7 Apr 2025

    … marchés publics pour l'année 2024 conformément à l'article R2196-1 du code de la commande publique.

    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Consommation GAZ - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 8 Oct 2026

    … tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas et de …

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  16. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 May 2026

    … Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est défini à l'article L.22-26 du code de …

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  17. data.gouv.fr

    Chiffres clés en un clin d'oeil climat air énergie 2021 pour la région Grand Est - Edition 2023

    ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023

    La publication des chiffres clés est réalisée dans le cadre des travaux de l’Observatoire Climat Air Energie …

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  18. data.gouv.fr

    Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid - IRIS (à partir de 2018)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 12 Oct 2026

    … tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la …

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  19. data.gouv.fr

    Zones potentielles d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 10 Oct 2026

    … des projets d’énergies renouvelables (Article L1411-5-3 du code de l’énergie). Les ZAENR sont de …

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  20. data.gouv.fr

    Quel est le potentiel solaire des toitures des établissements scolaires publics français ?

    Greenpeace FranceUpdated 12 Nov 2025

    … Toutes les données utilisées et produites le sont en open source, le code est disponible.

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