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253 datasets for “energy code”
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Table des autorisations éoliennes pour la Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
… 311-1 du code de l'énergie, approbation au titre de l'article L. 323-11 du même …
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Borne Incendie - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… Adresse CODEINSEE : Code INSEE COMMUNE : Commune DEBIT : Débit du poteau DIAMETRE : Diamètre EQUIP_DISPO : Equipement disponible IDVOIE : Identifiant …
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Consommation énergétique 2011-2023 par commune
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 25 Sept 2025
Consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 à la maille départementale
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2021
… disjunctive.departement&disjunctive.region&disjunctive.code_canton&disjunctive.canton](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/repartition-des …
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Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED
Territoire d'énergie Doubs - SDYEDUpdated 19 Sept 2023
… En application de l'article R353-5-6 du code de l’énergie l'avis du Préfet "est …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 à la maille régionale
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2021
… facet=departement&facet=region&facet=code_canton&facet=canton](https://opendata.reseaux-energies.fr/api/records/1.0 …
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Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 Aug 2026
Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET) Les …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 3 Feb 2026
… Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique …
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Charges de service public de l'énergie par opérateur
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… 121-9 du code de l’énergie](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031814634&cidTexte=LEGITEXT000023983208 …
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Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - région (à partir de 2018)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 12 Oct 2026
… tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la …
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Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - EPCI (à partir de 2018)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 12 Oct 2026
… tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la …
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Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025
… code forestier, autorisation d'exploiter au titre de l'article L.311-1 du code de l'énergie …
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IRVE TE61
Territoire d'Energie OrneUpdated 2 Oct 2026
… L’accès aux bornes est possible par badge, CB physique ou par QR code.
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Données de marchés publics 2024
Syndicat départemental des énergies de Seine et MarneUpdated 7 Apr 2025
… marchés publics pour l'année 2024 conformément à l'article R2196-1 du code de la commande publique.
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Consommation GAZ - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 8 Oct 2026
… tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas et de …
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Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 May 2026
… Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est défini à l'article L.22-26 du code de …
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Chiffres clés en un clin d'oeil climat air énergie 2021 pour la région Grand Est - Edition 2023
ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023
La publication des chiffres clés est réalisée dans le cadre des travaux de l’Observatoire Climat Air Energie …
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Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid - IRIS (à partir de 2018)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 12 Oct 2026
… tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la …
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Zones potentielles d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 10 Oct 2026
… des projets d’énergies renouvelables (Article L1411-5-3 du code de l’énergie). Les ZAENR sont de …
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Quel est le potentiel solaire des toitures des établissements scolaires publics français ?
Greenpeace FranceUpdated 12 Nov 2025
… Toutes les données utilisées et produites le sont en open source, le code est disponible.
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