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213 datasets for “encaissements”
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Délibération convention SFDE facturation et encaissement redevance assainissement - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Délibération convention avec la SFDE pour la facturation et l'encaissement de la redevance assainissement à Ezanville - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Encaissements annuels des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. **DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les encaissants
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les limites d'encaissant
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - les encaissants
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… les zones d'inondation potentielles, - r_azi_encaissant_s_r76 : les encaissants (terrains situés hors de la zone …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limites d'encaissants
DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017
… les zones d'inondation potentielles, - r_azi_encaissant_s_r76 : les encaissants (terrains situés hors de la zone …
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Budget 2024 de Nantes Université
Nantes UniversitéUpdated 19 Dec 2025
… Recettes encaissées, c’est-à-dire un encaissement rapproché d’une facture de vente - Dépenses : Crédits de paiement …
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Indicateurs financiers des opérateurs de l’enseignement supérieur français
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2026
Ce jeu de données regroupe les principaux indicateurs financiers disponibles pour les opérateurs de l’enseignement supérieur inscrits …
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[DREAL OCCITANIE] Cartographie informative des zones inondables - limite d’encaissant (CIZI) - Midi-Pyrénées
DREAL OccitanieUpdated 23 Feb 2017
… Par définition, l'encaissant est la limite externe du fond alluvial. Au delà, on quitte le fond alluvial …
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Compte administratif du Département de la Manche
Département de la MancheUpdated 18 Jun 2015
Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.
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Compte administratif du Département de la Manche
Département de la MancheUpdated 4 Aug 2015
Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.
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Comptes administratifs 2005-2013
Updated 12 May 2015
… Le compte administratif présente les recettes encaissées et les dépenses mandatées par la Ville.
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Comptes administratifs 2005-2013
Updated 12 May 2015
… Le compte administratif présente les recettes encaissées et les dépenses mandatées par la Ville.
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Export des financements exposés dans scanR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Sept 2020
[scanR](https://scanr.enseignementsup-recherche.gouv.fr/), le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les franchissements
DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017
… r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - réseau hydrographique surfacique
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les aménagements linéaires
DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017
… r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - zone d'étude
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les cordons dunaires
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …
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