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42 datasets for “emplacement-reserve”

  1. data.gouv.fr

    Emplacements réservés (PLU)

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Emplacements réservés (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  2. data.gouv.fr

    Emplacement réservés GIG-GIC

    Ville de CastelnaudaryUpdated 11 Apr 2017

    Localisation des emplacements de stationnement réservés GIG-GIC. Cette base est mise à jour par la Ville de …

    • GEOJSON
    • KMZ
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Emplacement réservés aux deux roues

    Ville de LevalloisUpdated 26 Aug 2021

    Liste des places réservées au stationnement des deux roues sur le territoire de la Ville de Levallois.

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Emplacements réservés et servitudes de localisation du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024

    … Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … pour les numéros d'emplacement réservé pour voirie Cercle : pour les numéros d'emplacement réservé pour cheminement piéton …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … RESERVE, EVTYPE Pour avoir une vision globale des Equipements réseaux et emplacements réservés, associer la fiche Numéro associé …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics * * * Délimitation des zones soumises à des règles …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour voie** Version du PLU votée par le Conseil …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour équipement** Version du PLU votée par le Conseil …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    PLUi-Emplacements réservés

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Donnée représentant les emplacements réservés : Servitudes foncières réservant des terrains pour des projets d’utilité publique Territoires MEL …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    Stationnements particuliers - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  15. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Places PMR Lambersart

    LambersartUpdated 9 Oct 2024

    … contient des informations géographiques permettant de repérer les emplacements réservés aux véhicules des personnes en situation de handicap.

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Stations Autopartage de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    La Station Autopartage est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des véhicules d'autopartage. Elle …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Stations Taxi de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    La Station Taxi est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des véhicules de type taxis …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Mobilier d'affichage d'opinion

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“emplacement-reserve” datasets · Open Data Finder