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42 datasets for “emplacement-reserve”
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Emplacements réservés (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Emplacements réservés (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Emplacement réservés GIG-GIC
Ville de CastelnaudaryUpdated 11 Apr 2017
Localisation des emplacements de stationnement réservés GIG-GIC. Cette base est mise à jour par la Ville de …
- GEOJSON
- KMZ
- CSV
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Emplacement réservés aux deux roues
Ville de LevalloisUpdated 26 Aug 2021
Liste des places réservées au stationnement des deux roues sur le territoire de la Ville de Levallois.
- CSV
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Emplacements réservés et servitudes de localisation du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités …
- CSV
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Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué …
- CSV
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Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024
… Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… pour les numéros d'emplacement réservé pour voirie Cercle : pour les numéros d'emplacement réservé pour cheminement piéton …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… RESERVE, EVTYPE Pour avoir une vision globale des Equipements réseaux et emplacements réservés, associer la fiche Numéro associé …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics * * * Délimitation des zones soumises à des règles …
- CSV
- JSON
- ZIP
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …
- CSV
- JSON
- ZIP
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour voie** Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour équipement** Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi-Emplacements réservés
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Donnée représentant les emplacements réservés : Servitudes foncières réservant des terrains pour des projets d’utilité publique Territoires MEL …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
- ZIP
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Places PMR Lambersart
LambersartUpdated 9 Oct 2024
… contient des informations géographiques permettant de repérer les emplacements réservés aux véhicules des personnes en situation de handicap.
- CSV
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Stations Autopartage de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Station Autopartage est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des véhicules d'autopartage. Elle …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Stations Taxi de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Station Taxi est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des véhicules de type taxis …
- SHP
- GEOJSON
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Mobilier d'affichage d'opinion
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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