Skip to content
Open Data Finder

Search results for eligible

Filtersdata.gouv.fr

548 datasets for “eligible”

  1. data.gouv.fr

    EPCI éligibles et non éligibles à l'article R3232-1

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Jan 2023

    • WEB PAGE
  2. data.gouv.fr

    Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021

    # Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    EPCI éligibles R3232-1 2

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Jan 2023

    • WEB PAGE
  4. data.gouv.fr

    Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH

    Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017

    Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le …

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024

    Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault - copie

    Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024

    Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Communes éligibles au très haut débit

    Laurine DantanUpdated 13 Dec 2015

    … liste des 93 communes éligibles à l'appel à projet pour la couverture du très haut débit en …

    • CSV, API
  8. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans la Drôme (26)

    DDT DrômeUpdated 15 Apr 2019

    N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_026

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Mar 2025

    Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 11 Apr 2019

    N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_066

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Troncons éligibles au service Vigicrues Flash en 2022 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Oct 2022

    couche des troncons éligibles au service Vigicrues Flash dans le département de l'Orne - source : SHAPI - validité :2022

  12. data.gouv.fr

    Communes éligibles au service vigicrues Flash en 2022 dans le département de l'orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Oct 2022

    couche des communes éligibles au service vigicrues Flash dans le département de l'orne - source : SCHAPI - validité : 2022

  13. data.gouv.fr

    Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 17 Oct 2018

    Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 6 Dec 2016

    … logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Cyclotourisme - zones éligibles aux labels old

    Région Centre-Val de LoireUpdated 6 Jun 2020

    CE JEU DE DONNEES EST OBSOLETE ! MERCI D'UTILISER CELUI CI : Zones de 5km autour des itinéraires cyclotouristiques …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Données éligibilité THD

    Aurélien TABARAUDUpdated 28 Jun 2019

    Version originale du dataset "2019T1 immeubles" de cette page : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/le-marche …

    • 7Z
  17. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2015 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 3 Mar 2017

    Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des …

    • MAPINFO TAB
  20. data.gouv.fr

    Communes éligibles au service d'avertissement Vigicrue flash en 2019 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 May 2020

    L_COMMUNES_VIGICRUEFLASH_2019_S_000 Couche des communes éligibles au service automatique d’avertissement de crue soudaine …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“eligible” datasets · Open Data Finder