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548 datasets for “eligible”
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EPCI éligibles et non éligibles à l'article R3232-1
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Jan 2023
- WEB PAGE
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Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI
Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021
# Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:
- CSV
- JSON
- ZIP
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EPCI éligibles R3232-1 2
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Jan 2023
- WEB PAGE
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Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH
Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017
Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le …
- XLS
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Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024
Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault - copie
Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024
Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Communes éligibles au très haut débit
Laurine DantanUpdated 13 Dec 2015
… liste des 93 communes éligibles à l'appel à projet pour la couverture du très haut débit en …
- CSV, API
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans la Drôme (26)
DDT DrômeUpdated 15 Apr 2019
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_026
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Mar 2025
Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 11 Apr 2019
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_066
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Troncons éligibles au service Vigicrues Flash en 2022 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Oct 2022
couche des troncons éligibles au service Vigicrues Flash dans le département de l'Orne - source : SHAPI - validité :2022
- data.gouv.fr
Communes éligibles au service vigicrues Flash en 2022 dans le département de l'orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Oct 2022
couche des communes éligibles au service vigicrues Flash dans le département de l'orne - source : SCHAPI - validité : 2022
- data.gouv.fr
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 17 Oct 2018
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Dec 2016
… logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Cyclotourisme - zones éligibles aux labels old
Région Centre-Val de LoireUpdated 6 Jun 2020
CE JEU DE DONNEES EST OBSOLETE ! MERCI D'UTILISER CELUI CI : Zones de 5km autour des itinéraires cyclotouristiques …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Données éligibilité THD
Aurélien TABARAUDUpdated 28 Jun 2019
Version originale du dataset "2019T1 immeubles" de cette page : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/le-marche …
- 7Z
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2015 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 3 Mar 2017
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des …
- MAPINFO TAB
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Communes éligibles au service d'avertissement Vigicrue flash en 2019 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 May 2020
L_COMMUNES_VIGICRUEFLASH_2019_S_000 Couche des communes éligibles au service automatique d’avertissement de crue soudaine …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS