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13 datasets for “el11”
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EL11 : Accès limité - route express
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Servitude EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d …
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Servitude EL11 (S) relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express (Savoie)
DDT SavoieUpdated 17 Apr 2018
Interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Servitude EL11 (S) relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express (Savoie)
DDT SavoieUpdated 5 Oct 2015
Interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PLUi-SUP-Servitudes de limitation d'accès au voies rapides (EL11)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
EL11 - Interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes et voies rapides Territoires MEL : Métropole Européenne de …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Jul 2024
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jun 2021
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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EL11 : Servitudes d'interdiction d'accès aux routes express et aux déviations d'agglomération dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 28 Sept 2021
Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022
… Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type EL11 grèvent les accès direct des propriétés riveraines des autoroutes, des routes express et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS