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13 datasets for “el11”

  1. data.gouv.fr

    EL11 : Accès limité - route express

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Servitude EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d …

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  2. data.gouv.fr

    Servitude EL11 (S) relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 17 Apr 2018

    Interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Servitude EL11 (S) relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 5 Oct 2015

    Interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes et des voies express

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  4. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021

    Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Servitudes de limitation d'accès au voies rapides (EL11)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    EL11 - Interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes et voies rapides Territoires MEL : Métropole Européenne de …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Jul 2024

    Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jun 2021

    Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021

    Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    EL11 : Servitudes d'interdiction d'accès aux routes express et aux déviations d'agglomération dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 28 Sept 2021

    Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …

  11. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022

    … Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … Les SUP de type EL11 grèvent les accès direct des propriétés riveraines des autoroutes, des routes express et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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