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347 datasets for “dotation”

  1. data.gouv.fr

    La Dotation globale de fonctionnement des communes

    DataSpotUpdated 7 Jun 2016

    Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Montant des dotations des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Montant des dotations versés aux collèges de la Gironde pour le fonctionnement

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Montant des dotations des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    Montant des dotations versés aux collèges de la Gironde pour le fonctionnement

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Délibération Montant Dotation Solidarité Communautaire 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire pour 2019

    • WEB PAGE
  5. data.gouv.fr

    Délibération sur le montant de la dotation de solidarité communautaire 2018 - 2018

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  6. data.gouv.fr

    Critères de répartition 2018 des communes pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

    Updated 14 Jun 2018

    Ce jeu de données comporte l'ensemble des données individuelles ayant servies au calcul de la dotation globale …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    BUDGET - Dotation_globale_fonctionnement

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Dotations reprises CSO de SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Dotations reprises depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Dotations globales de fonctionnement

    Christian QuestUpdated 15 Jun 2018

    Extraction et agrégation des données disponibles sur http://www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/ Les données sont agrégées …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Dotations de 2006 à 2011

    VillemombleUpdated 23 Apr 2015

    Fichier format Excel qui regroupe l'ensemble des dotations de l'Etat perçues par la ville de 2006 …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Critères de répartition 2018 pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Aug 2018

    Ces jeux de données comportent l'ensemble des données individuelles ayant servies au calcul de la dotation globale …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Dotation globale de fonctionnement des communes-CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les communes du territoire de Grand …

    • URL
    • GEOJSON
  13. data.gouv.fr

    La dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes 2014-2016

    DataSpot Le TélégrammeUpdated 2 Jun 2016

    … On y retrouve le montant globale des dotations attribuées aux communes pour 2014, 2015 et 2016. Un calcul …

    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    LFI 2013 Dotation BG en AE / CP par Mission / Programme / Action et Titre

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014

    Dotation en AE et CP par mission / programme / Action et Titre du budget général de la loi de …

  15. data.gouv.fr

    Montants versés au titre de l'APA en dotation globale par établissement dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Montants versés aux établissements en dotation globale pour l'allocation personnalisée d'autonomie de 2005 à 2016.

    • URL
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015

    … ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015

    … ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Les dotations en France 2014 - Commons CCZero

    Otmane El RhaziUpdated 5 Nov 2014

    Les dotations en Commons CCZero, derniere mise a jour le 23 Septembre 2014. Article et les graphes de …

  20. data.gouv.fr

    Evolution de la Dotation Globale de Fonctionnement versée à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 7 Feb 2016

    La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …

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