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173 datasets for “dommage”

  1. data.gouv.fr

    Assurance Dommages aux Biens

    COMMUNE LE MALESHERBOISUpdated 8 Apr 2024

    Prestations d'assurance pour le lot relatif aux Dommages aux Biens.

  2. data.gouv.fr

    Assurances Dommages aux bien et Flotte automobile

    Commune de GuesnainUpdated 14 Jun 2024

    La présente consultation concerne les assurances Dommages aux biens et Flotte automobile.

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Tempêtes: Dommages côtiers recensés en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    … et d'articles de presse) peuvent être soit directs (érosion, submersion...) soit indirects (naufrages, dommages par le vent...).

    • WMS
    • WFS
    • ESRI SHAPEFILE
  4. data.gouv.fr

    Monuments patrimoniaux, funéraires ou commémoratifs ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    Recensement par commune des monuments de mémoire ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment …

    • GEOJSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    Recensement par commune des bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment par …

    • GEOJSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Parc du Queyras - Constats de dommages sur troupeaux domestiques

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Inventaire des constats de dommages sur troupeaux domestiques et description de l'attaque et de l'animal responsable …

    • MICROSOFT EXCEL
    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens

    Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025

    … Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024

    … qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18 Le présent …

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Prestations de service d'assurances pour le GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 8 May 2024

    … Le marché est constitué de 6 lots répartis comme suit : -Lot 1 Assurance automobiles -Lot 2 Dommage aux …

    • DOC
  10. data.gouv.fr

    Accidents 2005 - 2009 - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    Accidentologie, dommages corporels, véhicules.

  11. data.gouv.fr

    Accidents 2009 - 2013 - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    Accidentologie, dommages corporels, véhicules.

  12. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  13. data.gouv.fr

    Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    … Ces mesures de prévention sont destinées à limiter les dommages aux biens et activités existants et à éviter …

    • URL
    • GEOJSON
  14. data.gouv.fr

    Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 16 Jun 2026

    … Ce régime prévoit l’indemnisation des « dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause déterminante l’intensité …

    • CSV
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022-2027

    DREAL CorseUpdated 25 Feb 2025

    … bassin de Corse afin de réduire les conséquences dommageables des inondations. Il s’agit un document opposable à …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Indice de sensibilité morpho-sédimentaire du trait de côte du littoral français - Méditerranée

    CeremaUpdated 2 Oct 2018

    … La vulnérabilité des zones côtières aux dommages par hydrocarbures a été classée sur une échelle de 1 à …

    • ESRI SHAPEFILE
  17. data.gouv.fr

    Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire

    DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026

    … La flavescence dorée est l’une des maladies les plus dommageables du vignoble, responsable de pertes de rendement …

    • GEOJSON
    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    … les conditions les plus rationnelles et les moins dommageables à l'exploitation présente et future, en vue de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Table linéaire de l'origine du risque du PPRN de la Lawe

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022

    … divers sont des évènements à l’origine de dommages plus ou moins importants, voire de catastrophes. Ils occasionnent …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Table surfacique de l'origine du risque du PPRN de la Lawe

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022

    … divers sont des évènements à l’origine de dommages plus ou moins importants, voire de catastrophes. Ils occasionnent …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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