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24 datasets for “dombes”
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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- WMS
- WFS
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decp
MAIRIE DE DOMBASLE SUR MEURTHEUpdated 23 Sept 2022
decp
- CSV
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PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Déclaration du profil acheteur
Commune de Dombrot sur VairUpdated 23 Jul 2019
Déclaration du profil acheteur
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Travaux de création de la route forestière du Haut du Bois de Vau
Commune de Dombrot sur VairUpdated 7 May 2020
… du Haut du Bois de Vau, avec place de dépôt/retournement; en forêt communale de Dombrot sur Vair.
- XLSX
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Zones pays ain
Département de l'AinUpdated 14 Aug 2025
… Pays de Gex vers la frontière Suisse * La Dombes et ces étangs * La plaine de l'Ain de …
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Zones Humides 2012 Typologie SDAGE
Département de l'AinUpdated 10 Dec 2025
Marais, tourbières, prairies humides, lagunes, mangroves… entre terre et eau, les milieux humides présentent de multiples facettes et …
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- ZIP
- GEOJSON
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Modèle Numérique de Surface (MNS) grille au pas de 50 cm - LiDARAURA - 2021
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 6 Dec 2025
… Les zones comprennent notamment un secteur de 385 km² sur la chaîne des Puys, la Dombes (2750 km² …
- WWW:DOWNLOAD
- WWW:DOWNLOAD:CLOUD OPTIMIZED GEOTIFF
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Communauté de communes de la DombesUpdated 20 Oct 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
- CSV
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Semis de points LiDAR classé - LiDARAURA - 2021
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 5 Dec 2025
… Les zones comprennent notamment un secteur de 385 km² sur la chaîne des Puys, la Dombes (2750 km² …
- WWW:DOWNLOAD:GEOPACKAGE
- WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Modèle Numérique de Terrain (MNT) grille au pas de 50 cm - LiDARAURA - 2021
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 5 Dec 2025
… Les zones comprennent notamment un secteur de 385 km² sur la chaîne des Puys, la Dombes (2750 km² …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:DOWNLOAD:CLOUD OPTIMIZED GEOTIFF
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Saônibus : horaires théoriques et temps réel du réseau de transport urbain de la CC DSV
OùraUpdated 27 May 2025
Horaires théoriques et temps réel du réseau de transport collectif urbain Saônibus de la communauté de communes Dombes …
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RSE01 - Borne de recharge pour véhicules électriques
Régie Services Energie (IRVE)Updated 6 Dec 2024
… donné regroupe la liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique sur les différentes communes des Dombes.
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Déclaration des biens issus du réemploi ou recyclés 2024
Communauté de communes de la DombesUpdated 27 Jun 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 13 Mar 2024
… l’ouest du département (BresseRevermont, Val de Saône Dombes, Plaine de l’Ain Côtière),et pour tenir compte …
- ZIP
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- KML
- GEOJSON
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 12 Aug 2024
… l’ouest du département (BresseRevermont, Val de Saône Dombes, Plaine de l’Ain Côtière),et pour tenir compte …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- ZIP
- GEOJSON
- KML
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Offre de transport du réseau de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
Fluo Grand EstUpdated 22 Jan 2026
… Vermois**. Cinq communes sont desservies par la Navette : Dombasle-sur-Meurthe, Rosières-aux-Salines, St Nicolas de Port …
- GTFS-RT
- ZIP
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Perimetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… Territoire à Bourg-en-Bresse * Val de Saône Dombes -> Maison de Territoire à Chatillon-sur-Chalaronne * Plaine de …
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- GEOJSON
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