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125 datasets for “dm”
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation THALES DMS FRANCE SAS)
THALES DMS FRANCE SASUpdated 4 Sept 2025
Loi LOM 2024 Thales DMS FRANCE SAS
- CSV
- data.gouv.fr
IRVE statique (organisation DME)
DMEUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
- CSV
- data.gouv.fr
DM1 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.
- XLSX
- data.gouv.fr
DM2 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.
- XLSX
- data.gouv.fr
DM3 2018_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.
- XLSX
- data.gouv.fr
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des …
- XLSX
- data.gouv.fr
SINOE ® - Tonnage DMA par type de déchet
ADEMEUpdated 7 Nov 2026
Le jeu de données "**Tonnages de DMA collectés par type de déchet**" contient pour les années impaires à …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
SINOE ® - Chiffres-clés DMA (hors-gravats)
ADEMEUpdated 8 Nov 2026
Le jeu de données " Indicateurs chiffres clés DMA Hors Gravats " contient pour les années impaires à partir de …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
SINOE ® - Chiffres-clés DMA (avec gravats)
ADEMEUpdated 8 Nov 2026
Le jeu de données " Indicateurs chiffres clés DMA avec Gravats " contient pour les années impaires à partir de …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
SINOE ® - Destination des DMA collectés par type de traitement
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
Le jeu de données " Destination des DMA collectés par type de traitement " contient pour les années impaires depuis …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateur du ratio par habitant de DMA (déchets ménagers et assimilés)
Géo2FranceUpdated 18 Sept 2026
Quantité de DMA (déchets ménagers et assimilés) collecté en porte-à-porte ou en décheterie, en kg/habitant …
- OGC:WFS
- data.gouv.fr
SINOE ® - Annuaire 2017 des déchèteries de déchets ménagers et assimilés (DMA)
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
Le jeu de données " Annuaire des déchèteries de déchets ménagers et assimilés (DMA) " contient la liste détaillée des …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
SINOE ® - Répartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
Le jeu de données " Repartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte " contient pour les années …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Gisement de déchets ménagers et assimilés (DMA) en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
Tonnage collecté et ratio de production de déchets ménagers et assimilés (DMA) de 2010 à 2020, par les …
- PAGE WEB
- CSV
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Filières de traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA) en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
Détail des filières de traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA) de 2010 à 2020, par les collectivités …
- PAGE WEB
- CSV
- data.gouv.fr
DMARC sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)
Leroy LeroyUpdated 17 Oct 2026
Présence et politique DMARC (protection contre l'usurpation d'adresse e-mail) sur 1 000 domaines de collectivités …
- CSV
- data.gouv.fr
SINOE ® - Annuaire des déchèteries DMA
ADEMEUpdated 8 Nov 2026
Le jeu de données "**Annuaire des déchèteries acceptant des déchets ménagers et assimilés**" contient la liste détaillée des …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… LPP pour les dispositifs médicaux (DM), le nombre administré (MO) ou posé (DM) ainsi que le prix d …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
- data.gouv.fr
Décision modificative n° 1
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
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Décision modificative n° 2
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012