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Search results for dm

Filtersdata.gouv.fr

125 datasets for “dm”

  1. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation THALES DMS FRANCE SAS)

    THALES DMS FRANCE SASUpdated 4 Sept 2025

    Loi LOM 2024 Thales DMS FRANCE SAS

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation DME)

    DMEUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    DM1 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    DM2 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    DM3 2018_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des …

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    SINOE ® - Tonnage DMA par type de déchet

    ADEMEUpdated 7 Nov 2026

    Le jeu de données "**Tonnages de DMA collectés par type de déchet**" contient pour les années impaires à …

    • URL
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    SINOE ® - Chiffres-clés DMA (hors-gravats)

    ADEMEUpdated 8 Nov 2026

    Le jeu de données " Indicateurs chiffres clés DMA Hors Gravats " contient pour les années impaires à partir de …

    • URL
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    SINOE ® - Chiffres-clés DMA (avec gravats)

    ADEMEUpdated 8 Nov 2026

    Le jeu de données " Indicateurs chiffres clés DMA avec Gravats " contient pour les années impaires à partir de …

    • URL
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    SINOE ® - Destination des DMA collectés par type de traitement

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    Le jeu de données " Destination des DMA collectés par type de traitement " contient pour les années impaires depuis …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Indicateur du ratio par habitant de DMA (déchets ménagers et assimilés)

    Géo2FranceUpdated 18 Sept 2026

    Quantité de DMA (déchets ménagers et assimilés) collecté en porte-à-porte ou en décheterie, en kg/habitant …

    • OGC:WFS
  12. data.gouv.fr

    SINOE ® - Annuaire 2017 des déchèteries de déchets ménagers et assimilés (DMA)

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    Le jeu de données " Annuaire des déchèteries de déchets ménagers et assimilés (DMA) " contient la liste détaillée des …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    SINOE ® - Répartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    Le jeu de données " Repartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte " contient pour les années …

    • URL
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Gisement de déchets ménagers et assimilés (DMA) en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    Tonnage collecté et ratio de production de déchets ménagers et assimilés (DMA) de 2010 à 2020, par les …

    • PAGE WEB
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Filières de traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA) en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    Détail des filières de traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA) de 2010 à 2020, par les collectivités …

    • PAGE WEB
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    DMARC sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 17 Oct 2026

    Présence et politique DMARC (protection contre l'usurpation d'adresse e-mail) sur 1 000 domaines de collectivités …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    SINOE ® - Annuaire des déchèteries DMA

    ADEMEUpdated 8 Nov 2026

    Le jeu de données "**Annuaire des déchèteries acceptant des déchets ménagers et assimilés**" contient la liste détaillée des …

    • URL
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … LPP pour les dispositifs médicaux (DM), le nombre administré (MO) ou posé (DM) ainsi que le prix d …

    • PDF
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 1

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 2

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012

    • PDF
“dm” datasets · Open Data Finder