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1,535 datasets for “dispositif”
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Dispositifs de concentration de poissons - Mayotte
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Dispositifs de concentration de poissons
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Délibération Attainville Dispositif Terroire 0 chômeurs 2021
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI
Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021
# Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:
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Dispositifs d’immersion en établissement supérieur
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Oct 2026
Dispositifs d’immersion en établissement supérieur
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Exemption de Groslay du dispositif SRU / Période 2023 2025
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 18 Jul 2022
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Projet de Fusion extension dispositifs Video CSU 2 0 2020
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 28 Dec 2020
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Dispositifs IA - Site Region
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Oct 2026
Inventaire des dispositifs de soutien aux projets IA en Pays de la Loire.
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Dispositifs de Concentration de Poissons - DCP (Martinique)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les dispositifs de Concentration de Poissons (DCP) ont été développés pour des pêcheries artisanales. Cette couche géographique est …
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Délibération convention de partenariat avec la préfécture pour Exploitation dispositif de Vidéo - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Délibération convention Croix Rouge Dispositif signalement personnes à la Rue - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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2014-72 - Évolution des capacités du dispositif national d’accueil
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015
Le dispositif national d’accueil : le pilotage du dispositif d'accueil
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Dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 3 Feb 2015
Descriptif (filière, type, capacité) du dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée …
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Dispositif : Ici, demandez Angela
Toulouse métropoleUpdated 5 Nov 2026
Réseau de lieux sûrs du dispositif [Angela ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/toulouse-metropole/editorial/Flyer%20Angela%20R …
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Données RTM - Dispositifs
Office National des ForêtsUpdated 21 Jun 2023
Ensemble des dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé. Les dispositifs RTM correspondant aux …
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Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014
Ce jeu présente les aides en investissement versées au titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 …
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Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse
Arnaud RUpdated 9 Jun 2020
Sites mobiles ZonesBlanches et Dispositif de couverture ciblée: fichier de synthèse publié par @arcep sur sa page https …
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Evaluation des dispositifs médicaux
Haute Autorité de santéUpdated 23 Sept 2026
En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs …
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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2012/2013 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …
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Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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