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Filtersdata.gouv.fr

480 datasets for “deposants”

  1. data.gouv.fr

    Places de livraison, arrêt-minute et dépose-minute

    Mairie de CannesUpdated 1 Nov 2026

    Places de livraison, arrêt-minute et dépose-minute.

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  2. data.gouv.fr

    Liste des dépositaires

    TwistoUpdated 9 Jun 2026

    Liste des revendeurs de titre du réseau twisto avec leurs coordonnées GPS.

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  3. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Zones de dépose reprise spectateurs

    Ministère chargé des SportsUpdated 11 Sept 2024

    Localisation des zones de dépose reprise des spectateurs aux abord des sites.

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  4. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Zones de dépose reprise PFR-PSH

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Localisation des zones de dépose reprise des populations PFR-PSH aux abord des sites.

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  5. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Zones de dépose reprise accrédités et spectateurs

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Localisation des zones de dépose reprise des accrédités et des spectateurs aux abord des sites.

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  6. data.gouv.fr

    Statistiques sur les vélos en libre-service avec les prises et déposes (Marseille) de 2008 à 2022

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 6 Apr 2021

    **Vélo Libre Service : Le Vélo (Marseille)** Evolution des prises et déposes de 2008 à 2022.

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  7. data.gouv.fr

    Nombre de dossiers déposés à la commission de surendettement de la Banque de France

    Updated 15 Feb 2016

    Nombre de dossiers déposés par an à la commission de surendettement de la Banque de France en Loir …

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  8. data.gouv.fr

    Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 9 Mar 2022

    L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …

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    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  9. data.gouv.fr

    Comptes et bilans déposés aux greffes

    Christian QuestUpdated 15 Oct 2019

    Ce jeux de données est une archive librement accessible des données opendata diffusées par l'INPI. Les données …

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  10. data.gouv.fr

    Canisites, distributeurs et dépositaires de sacs canins

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … png) Localisation des espaces canins, canisites, distributeurs et dépositaires de sacs canins sur le Territoire de Grand Paris …

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  11. data.gouv.fr

    Amendements déposés à l'Assemblée nationale liés aux PLF et PLFSS 2018, 2019, 2020

    Assemblée nationaleUpdated 21 Jan 2020

    Jeu de données constitué pour le hackaton DATAFIN 2020: Amendements liés aux PLF et PLFSS 2018,2019 et …

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  12. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques …

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  13. data.gouv.fr

    Handicap : Dossiers déposés à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

    Ville de ParisUpdated 12 Dec 2024

    Le nombre de dossiers déposés correspond au nombre de dossiers intégrant une ou plusieurs demandes usagers reçus par …

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  14. data.gouv.fr

    Horaires d'ouverture 2025 des agences commerciales et des dépositaires du réseau routier de transport de voyageurs

    Région Hauts-de-FranceUpdated 31 Oct 2025

    … du Nord le nom et les coordonnées des dépositaires, les horaires d'accueil (physique et téléphonique) et leur …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
  15. data.gouv.fr

    Amendements déposés au Sénat

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    La base « Amendements (Ameli) » vous permet d’accéder à l’ensemble des amendements déposés au Sénat en commission …

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  16. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques …

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  17. data.gouv.fr

    Pôles de compétitivité : nombre de projets déposés et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI) et leur financement par l’État et les collectivités locales, 2006-2018

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Le nombre de projets déposés par les pôles de compétitivité et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI), ainsi …

    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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  18. data.gouv.fr

    Dépositaires de titres Nomad - Normandie

    Région NormandieUpdated 2 Nov 2026

    Les dépositaires vendeurs de titres Nomad en Normandie **Contexte de collecte** La demande initiale de la direction des …

    • CSV
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  19. data.gouv.fr

    Base de données historiques des zones humides des dossiers déposés au titre de la police de l’eau en Loire-Atlantique de 2009 à mi-2023

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Nov 2024

    … L'ensemble des dossiers déposés après le 01/01/2009 et validés avant le 30/06/2023 et …

    • INCONNU
  20. data.gouv.fr

    MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades Le quartier La Tour, où se situe la …

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