Skip to content
Open Data Finder

Search results for declasses

Filtersdata.gouv.fr

49 datasets for “declasses”

  1. data.gouv.fr

    Fourniture et livraison de légumes déclassés et travaillés

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 Jun 2025

    La procédure utilisée est celle de l’Appel d’Offres en application des articles R2124-1, R2124-2 …

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Espaces Naturels Sensibles - Meuse

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 25 Jan 2024

    … Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés

    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables déclassées en 2026. Une zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Cartographie des cours d’eau du Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Nov 2025

    … déclassement (suite à visite sur site de l'office français pour la biodiversité (OFB)) d'un écoulement sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Routes départementales d’Eure-et-Loir

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Nov 2026

    … Ces données sont réputées exactes sous réserve de déclassement ou reclassement en cours.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Lignes par statut

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    … de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Les coordonnées géographiques …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période [2008-2013]

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Fichier de formes des lignes du Réseau Ferré National

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    … de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Un tronçon de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 1 Sept 2015

    … Le même raisonnement par rapport à l'historique s'applique pour les textes de déclassement et permet d …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Bornage du réseau routier - Points PR

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026

    … croisement ou interruption de route PRD | PR début PRF | PR fin PRV | PR virtuel (en cas de déclassement)

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    PAOT - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … masses d'eau risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux en raison d'un déclassement par les …

    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Liste des triages

    SNCFUpdated 26 May 2020

    … Certains triages ont été déclassés et se retrouvent dans la liste des chantiers (établissements qui font du triage …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Un portrait des classes moyennes françaises (2010)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016

    Les classes moyennes françaises se sentent oubliées des politiques gouvernementales ; elles redoutent le déclassement social. La Fondation pour …

    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : - teneur en nitrates déclassante sur la …

    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2015

    … 03/08/2022 (prise en compte du déclassement de la voie ferrée Tarbes-Lourdes par arrêté n°65 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Flore autre que Phytoplancton

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … La qualité de la masse d’eau pour les macrophytes est basée sur le résultat le plus déclassant …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    "Route à Grande Circulation" (RGC) et "Voie Expresse" - MEL

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    … expresse, intègre les demandes de classement ou de déclassement de certaines voies et met à jour l'arrêté …

    • OGC:WFS
    • OGC API - FEATURES
    • OGC:WMS
  18. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - contaminants chimiques

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les différents contaminants chimiques pris …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Il subsiste quelques barrages de classe D qui ont vocation à être déclassés ou reclassés en classe C

    • SHP
    • ODS
“declasses” datasets · Open Data Finder