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49 datasets for “declasses”
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Fourniture et livraison de légumes déclassés et travaillés
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 Jun 2025
La procédure utilisée est celle de l’Appel d’Offres en application des articles R2124-1, R2124-2 …
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Espaces Naturels Sensibles - Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 25 Jan 2024
… Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables déclassées en 2026. Une zone …
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- WMS
- WFS
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Cartographie des cours d’eau du Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Nov 2025
… déclassement (suite à visite sur site de l'office français pour la biodiversité (OFB)) d'un écoulement sur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Routes départementales d’Eure-et-Loir
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Nov 2026
… Ces données sont réputées exactes sous réserve de déclassement ou reclassement en cours.
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- JSON
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Lignes par statut
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Les coordonnées géographiques …
- CSV
- JSON
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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période [2008-2013]
- WMS
- WFS
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Fichier de formes des lignes du Réseau Ferré National
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Un tronçon de …
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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 1 Sept 2015
… Le même raisonnement par rapport à l'historique s'applique pour les textes de déclassement et permet d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
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Bornage du réseau routier - Points PR
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026
… croisement ou interruption de route PRD | PR début PRF | PR fin PRV | PR virtuel (en cas de déclassement)
- CSV
- JSON
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PAOT - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux en raison d'un déclassement par les …
- WMS
- WFS
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Liste des triages
SNCFUpdated 26 May 2020
… Certains triages ont été déclassés et se retrouvent dans la liste des chantiers (établissements qui font du triage …
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- JSON
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Un portrait des classes moyennes françaises (2010)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016
Les classes moyennes françaises se sentent oubliées des politiques gouvernementales ; elles redoutent le déclassement social. La Fondation pour …
- XLSX
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PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : - teneur en nitrates déclassante sur la …
- WMS
- WFS
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Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2015
… 03/08/2022 (prise en compte du déclassement de la voie ferrée Tarbes-Lourdes par arrêté n°65 …
- MAPINFO TAB
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Flore autre que Phytoplancton
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… La qualité de la masse d’eau pour les macrophytes est basée sur le résultat le plus déclassant …
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"Route à Grande Circulation" (RGC) et "Voie Expresse" - MEL
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
… expresse, intègre les demandes de classement ou de déclassement de certaines voies et met à jour l'arrêté …
- OGC:WFS
- OGC API - FEATURES
- OGC:WMS
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides …
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- WMS
- WFS
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - contaminants chimiques
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les différents contaminants chimiques pris …
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Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Il subsiste quelques barrages de classe D qui ont vocation à être déclassés ou reclassés en classe C
- SHP
- ODS