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Search results for declarations-prealables

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86 datasets for “declarations-prealables”

  1. data.gouv.fr

    Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2024

    Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025

    Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    … Les enregistrements concernent principalement les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP), sur la période allant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025

    Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2018 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2019 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026

    Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Autorisations d'urbanisme - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026

    … d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble

    Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023

    … de l'Application du droit des sols (ADS) * Déclaration préalable (DP) * Permis de construire (PC) * Permis de démolir …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Urbanisme

    Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de permis de démolir, de déclarations …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ►** _[MISE …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ►** _[MISE …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

    EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026

    … Sont mises à disposition les données suivantes : * Les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP) accordés …

    • CSV
    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées

    Ville de MartiguesUpdated 3 Feb 2025

    … d'aménager, permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, déclaration de travaux, petite voirie et échafaudage, réhabilitation …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • ODS
  19. data.gouv.fr

    Autorisations d'urbanisme et DIA

    Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023

    … sont les suivants : * PC : Permis de Construire, * DP : Déclaration Préalable, * PD : Permis de Démolir, * PA : Permis d'Aménager …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025

    Ce jeu de données détaille les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir …

    • CSV
    • GEOJSON
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