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208 datasets for “dame”
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trame bocagère du site de Notre Dame des Landes
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 13 Apr 2021
… intérêt écologique, sur l'emprise élargie de l'ex projet d'aéroport de Notre Dame des Landes (44)
- SHP
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[TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Tables du Bâti inondé par le scénario de crue extrême
DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014
Bâtiments se situant dans l'enveloppe générée par le scénario de crue extrême sur le Territoire à Risque …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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[TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI
DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014
Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jun 2011
Informations géographiques comportant : - le périmètre de sursis à statuer; - le périmètre du droit de délaissement; - le périmètre de …
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Consultation des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2016
… de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes. Résultats définitifs de la consultation validés par …
- ODS
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Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Berteaucourt les Dames
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Sept 2011
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
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La Fondation Notre-Dame
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre-Dame (FND) fait appel à la générosité du public pour …
- CSV
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PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021
… versés pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et que ce contrôle donnerait régulièrement lieu …
- CSV/UTF8
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SCoT - Nom des communes concernées par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
La couche de points permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du …
- CSV
- JSON
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SCoT - Annotations figurant sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de points permet de localiser le territoire de ViaSilva sur la carte du Document d'Orientations …
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- JSON
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Les entreprises à l'oeuvre pour la restauration de Notre-Dame de Paris
Ministères économiques et financiersUpdated 16 Jul 2026
Le 15 avril 2019, un important incendie a touché la cathédrale Notre-Dame de Paris. Pendant cinq ans …
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Urbanisme Liste des permis d'aménager 2020-2024
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025
Recensement annuel des permis d'aménager enregistrés depuis 2020
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SCoT - Contour du Pays de Rennes utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de polygones permet de délimiter le territoire du Pays de Rennes sur la carte du Document …
- CSV
- JSON
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SCoT - Masque utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de polygones permet de masquer l'information géographique située à l'extérieur du Pays de Rennes …
- CSV
- JSON
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SCoT - Armature urbaine du Pays de Rennes utilisée sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de polygones permet de définir l'armature urbaine à l'horizon 2030 du Pays de Rennes …
- CSV
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SCoT - Surfaces en eau et boisées utilisées sur la cartographie du DOO du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de polygones représente les surfaces en eau et les espaces boisés présents sur le territoire du …
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- JSON
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Permis d‘aménager du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 13 Mar 2026
Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de lignes permet de représenter les fonctions écologiques sur la carte du Document d'Orientations et …
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