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208 datasets for “dame”

  1. data.gouv.fr

    trame bocagère du site de Notre Dame des Landes

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 13 Apr 2021

    … intérêt écologique, sur l'emprise élargie de l'ex projet d'aéroport de Notre Dame des Landes (44)

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Tables du Bâti inondé par le scénario de crue extrême

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    Bâtiments se situant dans l'enveloppe générée par le scénario de crue extrême sur le Territoire à Risque …

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    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jun 2011

    Informations géographiques comportant : - le périmètre de sursis à statuer; - le périmètre du droit de délaissement; - le périmètre de …

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  5. data.gouv.fr

    Consultation des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2016

    … de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes. Résultats définitifs de la consultation validés par …

    • ODS
  6. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Berteaucourt les Dames

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Sept 2011

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
  7. data.gouv.fr

    La Fondation Notre-Dame

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    … d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre-Dame (FND) fait appel à la générosité du public pour …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  9. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  10. data.gouv.fr

    La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021

    … versés pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et que ce contrôle donnerait régulièrement lieu …

    • CSV/UTF8
  11. data.gouv.fr

    SCoT - Nom des communes concernées par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    La couche de points permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du …

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  12. data.gouv.fr

    SCoT - Annotations figurant sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de points permet de localiser le territoire de ViaSilva sur la carte du Document d'Orientations …

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  13. data.gouv.fr

    Les entreprises à l'oeuvre pour la restauration de Notre-Dame de Paris

    Ministères économiques et financiersUpdated 16 Jul 2026

    Le 15 avril 2019, un important incendie a touché la cathédrale Notre-Dame de Paris. Pendant cinq ans …

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  14. data.gouv.fr

    Urbanisme Liste des permis d'aménager 2020-2024

    Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025

    Recensement annuel des permis d'aménager enregistrés depuis 2020

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    SCoT - Contour du Pays de Rennes utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones permet de délimiter le territoire du Pays de Rennes sur la carte du Document …

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  16. data.gouv.fr

    SCoT - Masque utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones permet de masquer l'information géographique située à l'extérieur du Pays de Rennes …

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  17. data.gouv.fr

    SCoT - Armature urbaine du Pays de Rennes utilisée sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones permet de définir l'armature urbaine à l'horizon 2030 du Pays de Rennes …

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  18. data.gouv.fr

    SCoT - Surfaces en eau et boisées utilisées sur la cartographie du DOO du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones représente les surfaces en eau et les espaces boisés présents sur le territoire du …

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  19. data.gouv.fr

    Permis d‘aménager du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 13 Mar 2026

    Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  20. data.gouv.fr

    SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de lignes permet de représenter les fonctions écologiques sur la carte du Document d'Orientations et …

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“dame” datasets · Open Data Finder