Search results for cte
Filtersdata.gouv.fr
42 datasets for “cte”
- data.gouv.fr
Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021
… DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Liste des délibérations du Conseil de Cté du 23 11 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Délibération avis de Plaine Vallée - PLUi de Cté Agglo PLAINE COMMUNE BU - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Territoires CTE
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
Territoires engagés dans un contrat de transition écologique. Détails des noms des champs raccourcis : coen=code_entite, noterr …
- data.gouv.fr
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de …
- SHP
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014
… le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …
- XLS
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015
… le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …
- XLS
- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …
- XLS
- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …
- XLS
- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …
- XLS
- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …
- XLS
- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
… les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …
- XLS
- data.gouv.fr
Contrats de territoires en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Aug 2020
source : DREAL + www.ecologique-solidaire.gouv.fr (08/2020) Contrat de transition écologique (CTE)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
… Le taux d’actes transmis par voie électronique sur @CTES (60,5 %) par rapport au nombre total d …
- XLS
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
… Le taux d’actes transmis par voie électronique sur @CTES (60,5 %) par rapport au nombre total d …
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
… Le taux d’actes transmis par voie électronique sur @CTES (60,5 %) par rapport au nombre total d …
- data.gouv.fr
Participation à la coopération territoriale européenne (CTE)
Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2015
Liste des projets des programmes européens INTERREG IVB (Europe du Nord-Ouest) et INTERREG IVC (programme interrégional) auxquels …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de + 46 % de 2014 à 2015, pour atteindre 1 …
- XLS
- data.gouv.fr
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… Le nombre de collectivités utilisant le système d’information @CTES s’établit à 20 364 fin 2013. Pour …
- XLS
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de + 17 % de 2015 à 2016 (contre de + 46 …
- XLS