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42 datasets for “cte”

  1. data.gouv.fr

    Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021

    … DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du Conseil de Cté du 23 11 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    Délibération avis de Plaine Vallée - PLUi de Cté Agglo PLAINE COMMUNE BU - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  4. data.gouv.fr

    Territoires CTE

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Territoires engagés dans un contrat de transition écologique. Détails des noms des champs raccourcis : coen=code_entite, noterr …

  5. data.gouv.fr

    Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014

    … le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015

    … le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    … les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015

    … les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre …

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Contrats de territoires en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Aug 2020

    source : DREAL + www.ecologique-solidaire.gouv.fr (08/2020) Contrat de transition écologique (CTE)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  14. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019

    DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019

    … Le taux d’actes transmis par voie électronique sur @CTES (60,5 %) par rapport au nombre total d …

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015

    DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019

    … Le taux d’actes transmis par voie électronique sur @CTES (60,5 %) par rapport au nombre total d …

  16. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015

    DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019

    … Le taux d’actes transmis par voie électronique sur @CTES (60,5 %) par rapport au nombre total d …

  17. data.gouv.fr

    Participation à la coopération territoriale européenne (CTE)

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2015

    Liste des projets des programmes européens INTERREG IVB (Europe du Nord-Ouest) et INTERREG IVC (programme interrégional) auxquels …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de + 46 % de 2014 à 2015, pour atteindre 1 …

    • XLS
  19. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … Le nombre de collectivités utilisant le système d’information @CTES s’établit à 20 364 fin 2013. Pour …

    • XLS
  20. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de + 17 % de 2015 à 2016 (contre de + 46 …

    • XLS
“cte” datasets · Open Data Finder