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36 datasets for “creances”

  1. data.gouv.fr

    Créances d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Créances d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …

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  2. data.gouv.fr

    Encours des créances de la France sur les États étrangers au 31 décembre 2016

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Le tableau disponible au lien en pièce jointe recense l’encours des créances détenues par la France sur …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
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  3. data.gouv.fr

    Encours des créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014

    Encours des créances détenues par la France sur les autres pays, arrêté au 31 décembre 2010

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Système de notification des pays créanciers (SNPC)

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Jul 2015

    Activités d'aide au développement détaillée au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2018

    Ministères économiques et financiersUpdated 7 Nov 2019

    Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement, soit par l’Agence Française …

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  6. data.gouv.fr

    Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2019

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 May 2021

    Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement, soit par l’Agence Française …

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  7. data.gouv.fr

    Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2020

    Ministères économiques et financiersUpdated 1 Sept 2021

    Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement, soit par l’Agence Française …

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  8. data.gouv.fr

    Encours des créances de la France sur les États étrangers au 31 décembre 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Oct 2015

    Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement (via la Banque de France …

  9. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au31 …

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  10. data.gouv.fr

    Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2017

    Ministères économiques et financiersUpdated 16 May 2019

    Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement, soit par l’Agence Française …

    • CSV
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    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  11. data.gouv.fr

    Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Sept 2022

    Il s'agit des encours des créances détenues soit par l'État directement, soit par l'Agence Française …

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  12. data.gouv.fr

    Encours des créances de la France sur les États étrangers au 31 décembre 2013

    Irwigo.net _Updated 22 Nov 2015

    Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement (via la Banque de France …

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  13. data.gouv.fr

    Encours des créances de la France au 31 décembre 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Sept 2025

    Ce tableau recense l'encours des créances détenues par la France sur les États étrangers arrêté au 31 …

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  14. data.gouv.fr

    Encours France au 31 décembre 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Sept 2023

    Il s'agit des encours des créances détenues soit par l'État directement, soit par l'Agence Française …

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration préliminaire d’aide publique au développement pour les flux 2016

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2019

    Encours des créances de la France sur les États étrangers au 31 décembre 2016

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  16. data.gouv.fr

    Webstat TCN3

    Banque de France : WebstatUpdated 13 Jan 2026

    Le marché des Titres de Créances Négociables (version 3). Fiche méthodologique : https://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies …

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  17. data.gouv.fr

    Encours de la France au 31 décembre 2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 1 Oct 2024

    L’encours prend en compte les prêts octroyés directement par l’État ainsi que les créances portées par …

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  18. data.gouv.fr

    Compte de gestion parkings

    Les LilasUpdated 1 Jul 2019

    … budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité) le bilan comptable de …

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Compte de gestion Ville des Lilas

    Les LilasUpdated 1 Jul 2019

    … budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité) - le bilan comptable de …

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Taux de l'intérêt légal depuis 2011

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … l’un applicable de manière spécifique aux créances dues aux particuliers, qui présentent des coûts de refinancement en …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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