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16 datasets for “cper”

  1. data.gouv.fr

    CPER 2015-2020 : localisation et suivi des opérations portuaires en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2018

    Suivi des opérations portuaires inscrites au contrat de plan État-Région pour la période 2015-2020

  2. data.gouv.fr

    Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche

    Premier ministreUpdated 8 Sept 2015

    … Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006.Evaluation de la prise …

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  3. data.gouv.fr

    Evaluation nationale du volet ferroviaire et transport en commun en site propre (TCSP) des CPER 2007-2013

    Premier ministreUpdated 21 Apr 2015

    … Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006. Evaluation de la prise …

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  4. data.gouv.fr

    CPER 2015-2020 : localisation et suivi des opérations ferroviaires en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 7 Sept 2018

    Suivi des opérations ferroviaires inscrites au contrat de plan État-Région pour la période 2015-2020

  5. data.gouv.fr

    ​Contrat de Projets Etat - Région Massif Central

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc …

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  6. data.gouv.fr

    Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026

    … Il donne les montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé) au …

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  7. data.gouv.fr

    Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 : maquette financière

    Région Hauts-de-FranceUpdated 24 Mar 2026

    … Pour cette 7ème génération de CPER, le document prévisionnel Hauts-de-France a été signé le 9 janvier …

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  8. data.gouv.fr

    Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 : maquette financière Nord Pas-de-Calais et Picardie

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … Pour cette 6ème génération de CPER, le document prévisionnel a été signé le 10 juillet 2015 pour le …

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  9. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016

    Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …

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  10. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Aug 2017

    Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …

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  11. data.gouv.fr

    Contrat de plan Etat Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 May 2026

    Le Contrat de Plan État-Région (CPER) est intégré au Contrat d'avenir. Toutefois, il ne couvre que …

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  12. data.gouv.fr

    Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    Le contrat d’avenir est le cadre d’une stratégie conjointe Etat et Région des politiques mises en …

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  13. data.gouv.fr

    Hybridation de l’enseignement en lycée - par lycée

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … cadre des accords régionaux de relance annexés aux CPER 2021-2027 et bénéficiant de fonds européens, concourt à …

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  14. data.gouv.fr

    Hybridation de l’enseignement en lycée - par collectivité

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026

    … cadre des accords régionaux de relance annexés aux CPER 2021-2027 et bénéficiant de fonds européens, concourt à …

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  15. data.gouv.fr

    Documentation Région Sud - Documents institutionnels

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … documents de communications, bilans, guides, études régionales, documents de planification (SRADDET, CPER) Depuis sa création en 1981, le …

    • MICROSOFT EXCEL
  16. data.gouv.fr

    Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … DETR, la DSIL ou le volet territorial du CPER. La Caisse des Dépôts a indiqué pouvoir également accompagner …

    • SHP
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