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454 datasets for “courts”
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Liste des numéros spéciaux, courts, surtaxés France
WYZYUpdated 16 Apr 2019
Liste des numéros speciaux, surtaxés, courts et long France
- CSV
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Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 14 Jan 2025
Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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La diffusion en salles de courts métrages
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 30 Sept 2015
Sont distingués les courts métrages diffusés dans le cadre d’un programme dédié (programmes de courts métrages) et …
- XLSX
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IRVE statique (organisation AS COURTAGE)
AS COURTAGEUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
- CSV
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Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon_2019
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon (84039) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de …
- SHAPEFILE (ZIP)
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2013-02 - Évolution de la délivrance des visas de court séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015
Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de …
- XLS
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Habillages textuels du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Réseaux d'eau potable de la commune de Courthézon_2019
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Réseaux d'eau potable de la commune de Courthézon (84039) au sein de la Communauté de communes du …
- SHAPEFILE (ZIP)
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Courts de tennis
Mairie de ToulouseUpdated 18 Jun 2015
Localisation des sites permettant la pratique du tennis gérés par le service des Sports sur la commune de …
- ZIP
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // Intermarché de Courtisols
ZEborneUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …
- CSV
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La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2009
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014
Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
- ODS
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La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Dec 2014
Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
- XLSX
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2014-22 - L’évolution de la délivrance des visas de courts séjours
Ministère de l'intérieurUpdated 16 May 2015
Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas
- XLS
- data.gouv.fr
Périmètre d'agglomération de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Périmètre des agglomérations de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015
Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique
- XLSX
- data.gouv.fr
Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2009
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015
Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique
- XLS
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOCIETE DE COURTAGES D'ASSURANCES GROUPE)
SOCIETE DE COURTAGES D'ASSURANCES GROUPEUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
- CSV
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Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Voirie non communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Voirie non communale des communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (84039) réalisé par le Cabinet …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Tronçons de cours d'eau court-circuités en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Oct 2017
Le tronçon court-circuité d'un cours d'eau est la partie située entre la prise d'eau …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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