Skip to content
Open Data Finder

Search results for courts

Filtersdata.gouv.fr

454 datasets for “courts”

  1. data.gouv.fr

    Liste des numéros spéciaux, courts, surtaxés France

    WYZYUpdated 16 Apr 2019

    Liste des numéros speciaux, surtaxés, courts et long France

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 14 Jan 2025

    Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  3. data.gouv.fr

    La diffusion en salles de courts métrages

    Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 30 Sept 2015

    Sont distingués les courts métrages diffusés dans le cadre d’un programme dédié (programmes de courts métrages) et …

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation AS COURTAGE)

    AS COURTAGEUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon_2019

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon (84039) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de …

    • SHAPEFILE (ZIP)
  6. data.gouv.fr

    2013-02 - Évolution de la délivrance des visas de court séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015

    Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de …

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Habillages textuels du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Réseaux d'eau potable de la commune de Courthézon_2019

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Réseaux d'eau potable de la commune de Courthézon (84039) au sein de la Communauté de communes du …

    • SHAPEFILE (ZIP)
  9. data.gouv.fr

    Courts de tennis

    Mairie de ToulouseUpdated 18 Jun 2015

    Localisation des sites permettant la pratique du tennis gérés par le service des Sports sur la commune de …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // Intermarché de Courtisols

    ZEborneUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2009

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014

    Tableau de restitution du nombre d'établissements par région

    • ODS
  12. data.gouv.fr

    La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Dec 2014

    Tableau de restitution du nombre d'établissements par région

    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    2014-22 - L’évolution de la délivrance des visas de courts séjours

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 May 2015

    Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    Périmètre d'agglomération de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Périmètre des agglomérations de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les …

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2010

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015

    Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2009

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015

    Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOCIETE DE COURTAGES D'ASSURANCES GROUPE)

    SOCIETE DE COURTAGES D'ASSURANCES GROUPEUpdated 14 Dec 2023

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet …

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    Voirie non communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Voirie non communale des communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (84039) réalisé par le Cabinet …

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    Tronçons de cours d'eau court-circuités en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Oct 2017

    Le tronçon court-circuité d'un cours d'eau est la partie située entre la prise d'eau …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • N98B22C7EC10B49669A5C2AAF9EFBFCE8
    • N6B15C0B4190A4D88ADC9127CC9CCC7E7
“courts” datasets · Open Data Finder