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11 datasets for “convict”
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JO 2024 : communes labellisées Terres de jeux 2024
Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025
… aux acteurs du mouvement sportif, qui partagent la conviction que le sport peut changer les vies, de se …
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- JSON
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JO 2024 : EPCI labellisés Terres de jeux 2024
Ministère de la CultureUpdated 27 Jul 2026
… aux acteurs du mouvement sportif, qui partagent la conviction que le sport peut changer les vies, de se …
- CSV
- JSON
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JO 2024 : régions labellisées Terres de jeux 2024
Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025
… aux acteurs du mouvement sportif, qui partagent la conviction que le sport peut changer les vies, de se …
- CSV
- JSON
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Exercice du droit de chasse - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Dec 2014
… ne sont pas représentées : - les parcelles faisant l'objet d'un refus de la chasse par convictions personnelles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… objet d'un refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Les valeurs de la jeunesse dans le monde (2010)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 19 Jul 2016
… C’est cette conviction qui a conduit la Fondation pour l’innovation politique à engager une vaste étude …
- XLSX
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Archives de la Planète - Images naufragées
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Nov 2017
… Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il …
- CSV
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Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi dans le département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2018
… objet d'un refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Archives de la Planète
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Sept 2022
… Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
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Restitution de la Grande Marche pour l'Europe
La République En Marche !Updated 28 Sept 2018
… lorsqu’ils ne pensaient pas partager les mêmes convictions que nous. Les Français veulent donc parler d’Europe.
- XLSX
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Archives de la Planète - Films
Département des Hauts-de-SeineUpdated 14 Sept 2020
… Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il …
- CSV
- JSON
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