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11 datasets for “convict”

  1. data.gouv.fr

    JO 2024 : communes labellisées Terres de jeux 2024

    Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025

    … aux acteurs du mouvement sportif, qui partagent la conviction que le sport peut changer les vies, de se …

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    JO 2024 : EPCI labellisés Terres de jeux 2024

    Ministère de la CultureUpdated 27 Jul 2026

    … aux acteurs du mouvement sportif, qui partagent la conviction que le sport peut changer les vies, de se …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    JO 2024 : régions labellisées Terres de jeux 2024

    Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025

    … aux acteurs du mouvement sportif, qui partagent la conviction que le sport peut changer les vies, de se …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Exercice du droit de chasse - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Dec 2014

    … ne sont pas représentées : - les parcelles faisant l'objet d'un refus de la chasse par convictions personnelles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  5. data.gouv.fr

    Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    … objet d'un refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Les valeurs de la jeunesse dans le monde (2010)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 19 Jul 2016

    … C’est cette conviction qui a conduit la Fondation pour l’innovation politique à engager une vaste étude …

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Archives de la Planète - Images naufragées

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Nov 2017

    … Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi dans le département de l'Essonne.

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2018

    … objet d'un refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Archives de la Planète

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Sept 2022

    … Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Restitution de la Grande Marche pour l'Europe

    La République En Marche !Updated 28 Sept 2018

    … lorsqu’ils ne pensaient pas partager les mêmes convictions que nous. Les Français veulent donc parler d’Europe.

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Archives de la Planète - Films

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 14 Sept 2020

    … Sa conviction : La connaissance des cultures étrangères encourage le respect et les relations pacifiques entre les peuples. Il …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“convict” datasets · Open Data Finder