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336 datasets for “contract”

  1. data.gouv.fr

    Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …

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  2. data.gouv.fr

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024

    Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021

    Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Evaluation des démarches contractuelles de Pays

    Premier ministreUpdated 27 Apr 2015

    Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du …

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  7. data.gouv.fr

    Les agents contractuels dans la fonction publique

    Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021

    Plus d’un million d’agents contractuels civils travaillent aujourd’hui dans la fonction publique (État, collectivités territoriales …

    • CSV/UTF8
  8. data.gouv.fr

    Tempo Like Supply Contract

    Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 28 Mar 2024

    Cette API permet d’obtenir le signal donnant les caractéristiques des jours de type TEMPO : ce signal définit …

    • GET
  9. data.gouv.fr

    Liste des prestations et des subventions contractées par Proparco dans le cadre de projets intégrant la participation financière de l’Union Européenne

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 3 Nov 2022

    … Ce document dresse la liste des prestataires ou des bénéficiaires de subvention avec lesquels Proparco a contracté en …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    … fonction publique hospitalière (FPH), selon le statut (titulaire, contractuel), l’année et le département de l’employeur. Les …

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  11. data.gouv.fr

    Capitalisation des données liées à la contractualisation Natura 2000

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Capitalisation de l'ensemble des données relatives aux contrats et actions Natura 2000 financés en Bretagne sur la …

  12. data.gouv.fr

    Le recours croissant aux personnels contractuels dans l’Éducation nationale

    Cour des comptesUpdated 31 May 2018

    Les agents contractuels du système scolaire, employés directement par le ministère de l’éducation nationale ou par les …

    • CSV/UTF8
  13. data.gouv.fr

    Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …

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  14. data.gouv.fr

    Contrats de développement Département-Ville

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026

    … Le soutien départemental est décliné sous la forme d’un partenariat contractuel couvrant une période triennale, et concerne …

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  15. data.gouv.fr

    Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    … doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …

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  16. data.gouv.fr

    Les personnels non-enseignants (BIATSS) de l'enseignement supérieur public (national)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021

    … Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …

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  17. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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  18. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  19. data.gouv.fr

    Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021

    … Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …

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  20. data.gouv.fr

    RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur les agents contractuels, occupant un emploi permanent à temps complet ou …

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