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Search results for construction complete date

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29 datasets for “construction complete date”

  1. data.gouv.fr

    Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …

    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement. La base complète …

    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement. La base complète …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de Saint-Brevin-les-Pins : réglementation de la construction sur le domaine public maritime (Loire-Atlantique) - polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … zone complète concernée par l'arrêté - Date : date d'émission de l'arrêté - Ref_Arrete : référence de l …

  6. data.gouv.fr

    Plaques d'architectes à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 22 Jul 2025

    … Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise …

    • CSV
    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Maisons d'architecte à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 13 May 2024

    Maisons d'architecte à Antibes Juan-les-Pins, essentiellement celles dont les campagnes de construction datent des deuxième …

    • CSV
    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Filaire de Voies - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026

    … SQY Date de construction : Actualité : 2022 Précision : 1500e Système de référence : RGF93 - CC49 (3949) Contact : opendata@sqy.fr …

    • URL
    • GEOJSON
  9. data.gouv.fr

    Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Petit patrimoine bâti du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - 2018

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    … matériau principal materiau2 [texte] principaux matériaux de construction utilisés / deux matériaux maximum : matériau secondaire qualite_site [nombre entier …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  11. data.gouv.fr

    Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 15 Apr 2026

    … d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) de Saint-Malo - Ille-et-Vilaine (35).

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2017

    … exploitation des constructions, des ouvrages, des espaces mis en culture ou plantés à la date de l'approbation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Unités urbaines 2020 pour la Corrèze et les départements limitrophes

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Dec 2020

    … Le calcul de l’espace entre deux constructions est réalisé par l’analyse des bases de données sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Zone réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 Jun 2017

    … exploitation des constructions, des ouvrages, des espaces mis en culture ou plantés à la date de l'approbation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 May 2023

    … exploitation des constructions, des ouvrages, des espaces mis en culture ou plantés à la date de l'approbation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    INSEE logements 76 2009 2023 dec23

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Apr 2024

    … maison/appartement, privé/social, nombre de pièces, date de construction, confort), la vacance, etc. Métadonnées [Lien vers les …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  17. data.gouv.fr

    REP - Quantités mises sur le marché (historique)

    ADEMEUpdated 1 Oct 2021

    … plaisance ou de sport (à partir de 2019). **Date de mise à jour des données : août 2021** ## Règles …

    • PAGE WEB
  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Cartographie informative des zones inondables - coupure d'édition (CIZI) - Midi-Pyrénées

    DREAL OccitanieUpdated 23 Feb 2017

    … La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive : - des pluies très fortes mais très localisées (orages …

    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Cartographie informative des zones inondables - obstacle (CIZI) - Midi-Pyrénées

    DREAL OccitanieUpdated 9 Dec 2021

    … La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive : - des pluies très fortes mais très localisées (orages …

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Cartographie informative des zones inondables - flux d'inondation locale (CIZI) - Midi-Pyrénées

    DREAL OccitanieUpdated 23 Feb 2017

    … La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive : - des pluies très fortes mais très localisées (orages …

    • ZIP
“construction complete date” datasets · Open Data Finder