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29 datasets for “construction complete date”
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …
- WMS
- WFS
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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement. La base complète …
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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement. La base complète …
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Plan local d'urbanisme de Saint-Brevin-les-Pins : réglementation de la construction sur le domaine public maritime (Loire-Atlantique) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… zone complète concernée par l'arrêté - Date : date d'émission de l'arrêté - Ref_Arrete : référence de l …
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Plaques d'architectes à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 22 Jul 2025
… Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise …
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Maisons d'architecte à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 13 May 2024
Maisons d'architecte à Antibes Juan-les-Pins, essentiellement celles dont les campagnes de construction datent des deuxième …
- CSV
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Filaire de Voies - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026
… SQY Date de construction : Actualité : 2022 Précision : 1500e Système de référence : RGF93 - CC49 (3949) Contact : opendata@sqy.fr …
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Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
… Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement …
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Petit patrimoine bâti du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - 2018
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
… matériau principal materiau2 [texte] principaux matériaux de construction utilisés / deux matériaux maximum : matériau secondaire qualite_site [nombre entier …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 15 Apr 2026
… d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) de Saint-Malo - Ille-et-Vilaine (35).
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2017
… exploitation des constructions, des ouvrages, des espaces mis en culture ou plantés à la date de l'approbation …
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Unités urbaines 2020 pour la Corrèze et les départements limitrophes
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Dec 2020
… Le calcul de l’espace entre deux constructions est réalisé par l’analyse des bases de données sur …
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Zone réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 Jun 2017
… exploitation des constructions, des ouvrages, des espaces mis en culture ou plantés à la date de l'approbation …
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Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 May 2023
… exploitation des constructions, des ouvrages, des espaces mis en culture ou plantés à la date de l'approbation …
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- WMS
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INSEE logements 76 2009 2023 dec23
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Apr 2024
… maison/appartement, privé/social, nombre de pièces, date de construction, confort), la vacance, etc. Métadonnées [Lien vers les …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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REP - Quantités mises sur le marché (historique)
ADEMEUpdated 1 Oct 2021
… plaisance ou de sport (à partir de 2019). **Date de mise à jour des données : août 2021** ## Règles …
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[DREAL OCCITANIE] Cartographie informative des zones inondables - coupure d'édition (CIZI) - Midi-Pyrénées
DREAL OccitanieUpdated 23 Feb 2017
… La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive : - des pluies très fortes mais très localisées (orages …
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[DREAL OCCITANIE] Cartographie informative des zones inondables - obstacle (CIZI) - Midi-Pyrénées
DREAL OccitanieUpdated 9 Dec 2021
… La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive : - des pluies très fortes mais très localisées (orages …
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[DREAL OCCITANIE] Cartographie informative des zones inondables - flux d'inondation locale (CIZI) - Midi-Pyrénées
DREAL OccitanieUpdated 23 Feb 2017
… La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive : - des pluies très fortes mais très localisées (orages …
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