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280 datasets for “concede”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre concédés CNR sur Rhône

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Oct 2026

    Périmètre concédés CNR sur Rhône

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Barrages concédés énergie - tronçons en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Barrages concédés énergie

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  3. data.gouv.fr

    Périmètres concédés sur le Rhône (CNR) sur bassin Rhône-Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2026

    Périmètres concédés sur le Rhône (CNR) sur bassin Rhône-Méditerranée

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    N_BRUIT_ZBR_LnA_ETAT_NON_CONCEDE

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Ouvrages concédés des cultures marines dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 25 Jun 2020

    Ouvrages concédés des cultures marines tels que ateliers, magasins, bureaux, terre-pleins, ... Date de mise à jour : 25 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zone portuaire sur DPM concédée

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023

    Zone portuaire sur DPM concédée

    • MAPINFO TAB
  7. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018

    Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) Carte des zones …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de bruit …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Lden pour les cartes A de bruit …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    … zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A - ETAT CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018

    Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Barrages concédés en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jul 2025

    Ouvrage artificiel Concédé permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à …

    • UTF8
  17. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - ETAT CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Accidents impliquant des dispositifs de signalisation lumineuse sur le réseau routier national non concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 May 2026

    Ce jeu de données recense les accidents survenus sur le réseau routier national non concédé qui impliquent des …

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