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313 datasets for “comptabilites”
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Comptabilité 2020-2021
Maison des Lycéens du VimeuUpdated 31 Dec 2021
Comptabilité année scolaire 2020-2021
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Budget de la défense ventilé selon les rubrique de comptabilité nationale
Ministère des ArméesUpdated 20 Jul 2015
Répartition du budget exécuté en 2009 selon les rubriques et concepts de comptabilité nationale en vigueur (base 2005)
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).
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Données de comptabilité générale de l'État sur dix ans
Ministères économiques et financiersUpdated 28 Oct 2026
Cette publication rassemble les balances générales des comptes ayant servi à la production du Compte général de l …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Le budget de la défense ventilé selon les rubriques de comptabilité nationale
Ministère des ArméesUpdated 31 Dec 2014
… Ces dépenses sont ventilées par la DGFIP selon les nomenclatures de comptabilité nationale en vigueur. La production du …
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Ville de Caen - Budget principal 2020
Ville de CaenUpdated 8 Jul 2021
Ville de Caen Budget principal 2020
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balances comptables 2013 des départements (conseils généraux)
Ministères économiques et financiersUpdated 22 Apr 2015
Balances comptables exercice 2013 des départements
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Balances comptables des communes
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Feb 2019
Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes de 2010 à 2017.
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Ville de Caen - CCAS - Budget principal 2020
Ville de CaenUpdated 8 Jul 2021
Ville de Caen - CCAS - Budget principal 2020
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La comptabilité générale de l’État, dix ans après : une nouvelle étape à engager
Cour des comptesUpdated 13 Sept 2018
La Cour des comptes rend public, le 22 février 2016, un rapport sur la comptabilité générale de l …
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Communauté urbaine de Caen la mer - Budget principal 2020
Communauté urbaine de Caen la merUpdated 8 Jul 2021
Communauté urbaine de Caen la mer - Budget principal 2020
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Compte général de l'Etat : balances par compte et par programme
Updated 13 Jun 2018
Les balances générales des comptes issues de l’application CHORUS ayant alimenté la production du Compte général de …
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Jun 2016
Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre
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Comptes individuels des collectivités
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Sept 2021
Comptes individuels des communes, des groupements à fiscalité propre, des départements, collectivités territoriales uniques, des régions (mis en …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Loi des finances 2016
DELETED DELETEDUpdated 16 Nov 2016
La loi des finances 2016 a été publiée au journal officiel daté du 30 décembre 2015. Cette dernière …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2019
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Agrégats comptables 2019 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2020
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2020
Agrégats comptables 2020 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
Agrégats comptables 2021 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
Agrégats comptables 2022 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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