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313 datasets for “comptabilites”

  1. data.gouv.fr

    Comptabilité 2020-2021

    Maison des Lycéens du VimeuUpdated 31 Dec 2021

    Comptabilité année scolaire 2020-2021

  2. data.gouv.fr

    Budget de la défense ventilé selon les rubrique de comptabilité nationale

    Ministère des ArméesUpdated 20 Jul 2015

    Répartition du budget exécuté en 2009 selon les rubriques et concepts de comptabilité nationale en vigueur (base 2005)

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Données de comptabilité générale de l'État sur dix ans

    Ministères économiques et financiersUpdated 28 Oct 2026

    Cette publication rassemble les balances générales des comptes ayant servi à la production du Compte général de l …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Le budget de la défense ventilé selon les rubriques de comptabilité nationale

    Ministère des ArméesUpdated 31 Dec 2014

    … Ces dépenses sont ventilées par la DGFIP selon les nomenclatures de comptabilité nationale en vigueur. La production du …

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Ville de Caen - Budget principal 2020

    Ville de CaenUpdated 8 Jul 2021

    Ville de Caen Budget principal 2020

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    balances comptables 2013 des départements (conseils généraux)

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 Apr 2015

    Balances comptables exercice 2013 des départements

  9. data.gouv.fr

    Balances comptables des communes

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Feb 2019

    Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes de 2010 à 2017.

    • ODS
    • ZIP
    • RAR
    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Ville de Caen - CCAS - Budget principal 2020

    Ville de CaenUpdated 8 Jul 2021

    Ville de Caen - CCAS - Budget principal 2020

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    La comptabilité générale de l’État, dix ans après : une nouvelle étape à engager

    Cour des comptesUpdated 13 Sept 2018

    La Cour des comptes rend public, le 22 février 2016, un rapport sur la comptabilité générale de l …

    • CSV/UTF8
  12. data.gouv.fr

    Communauté urbaine de Caen la mer - Budget principal 2020

    Communauté urbaine de Caen la merUpdated 8 Jul 2021

    Communauté urbaine de Caen la mer - Budget principal 2020

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Compte général de l'Etat : balances par compte et par programme

    Updated 13 Jun 2018

    Les balances générales des comptes issues de l’application CHORUS ayant alimenté la production du Compte général de …

  14. data.gouv.fr

    Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Jun 2016

    Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

  15. data.gouv.fr

    Comptes individuels des collectivités

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Sept 2021

    Comptes individuels des communes, des groupements à fiscalité propre, des départements, collectivités territoriales uniques, des régions (mis en …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Loi des finances 2016

    DELETED DELETEDUpdated 16 Nov 2016

    La loi des finances 2016 a été publiée au journal officiel daté du 30 décembre 2015. Cette dernière …

  17. data.gouv.fr

    Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2019

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020

    Agrégats comptables 2019 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  18. data.gouv.fr

    Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2020

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2020

    Agrégats comptables 2020 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  19. data.gouv.fr

    Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022

    Agrégats comptables 2021 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022

    Agrégats comptables 2022 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …

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    • ZIP
“comptabilites” datasets · Open Data Finder