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2,261 datasets for “competence”

  1. data.gouv.fr

    Compétences de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des compétences de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie

    • JSON
    • XLSX
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    observatoire budgétaire des transferts de compétence

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges

    • PDF
    • XLS
  3. data.gouv.fr

    observatoire budgétaire des transferts de compétence

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges

    • PDF
    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Compétence territoriale gendarmerie et police nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Nov 2026

    Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Liste et coordonnées des Pôles de Compétitivité (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Liste et coordonnées des Pôles de Compétitivité en 2013.

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
  6. data.gouv.fr

    Liste des compétences

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 19 Jan 2024

    Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Zones de compétence des antennes routières départementales - 2016 - ARCHIVE

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Zones de compétence des antennes routières départementales.

    • URL
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Sites de compétition

    Ministère chargé des SportsUpdated 10 Sept 2024

    Ce jeu de données recense tous les sites de compétitions Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (nom, sports …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • PARQUET
    • +4
  9. data.gouv.fr

    Zones de compétences des centres routiers

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Zones de compétences des centres routiers du Département de Vaucluse

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • GPKG
  10. data.gouv.fr

    Zones de compétences des agences routières

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Zones de compétences des agences routières du Département de Vaucluse

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • GPKG
  11. data.gouv.fr

    Compétences EPCI mobilité en hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 2 Sept 2021

    Compétences EPCI mobilité en hauts-de-France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Crématoriums de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Sept 2021

    Liste des crématoriums de compétence métropolitaine géolocalisés avec les horaires d’ouverture et les coordonnées.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Intercommunalités ayant une compétence jeunesse en Bretagne

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    EPCI / Intercommunalités ayant pris une délibération pour s'emparer d'une compétence jeunesse.

    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Feb 2022

    Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 May 2021

    Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Enquête compétence - Liste des services

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2025

    Liste des services destinataires enquête SRC

    • UTF8
  17. data.gouv.fr

    Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Périmètre des structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Communes compétentes en AC

    DDT TarnUpdated 18 Mar 2026

    Communes compétentes en AC. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Communes compétentes en AEP

    DDT TarnUpdated 18 Mar 2026

    Communes compétentes en AEP. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 31 May 2017

    Ce jeu de données reprend les entrées du dictionnaire des compétences qui présente d’une manière structurée et …

    • CSV
    • JSON
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