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599 datasets for “community program”

  1. data.gouv.fr

    Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC

    Toulouse métropoleUpdated 11 May 2026

    Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique (enseignements commun, facultatif, exploration de classe de seconde )

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 19 Apr 2019

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive

    • PDF
    • DOC
  3. data.gouv.fr

    Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021

    Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Programme travaux

    Communauté de communes de Lacq-OrthezUpdated 3 Mar 2026

    Programme travaux Régie et Entreprise de la Communauté de communes de Lacq-Orthez.

    • SHZ
    • GPKG
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Campagne de survols aériens sur les Cétacés réalisés par le Parc naturel marin d’Iroise et Océanopolis en 2010 : programme PingIroise

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Iroise en complément des données acquises lors du programme PingIroise. Ces survols aériens ont été réalisés ele 15 …

  7. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par année. Chaque …

    • CSV
    • JSON
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    • GPX+XML
    • VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
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    • +7
  8. data.gouv.fr

    Communes éligibles au Programme Zéro rideau fermé

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 20 Jul 2024

    … Doté d'un budget de 100 M€ sur sept ans à destination de 70 000 entreprises, le programme …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme Local de l'Habitat (PLH) - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017

    Ce jeu de données contient les périmètres des communes appartenant à un programme local de l'habitat (PLH …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  10. data.gouv.fr

    Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par une opération programmée

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … Ce jeu de données liste les communes couvertes par une opération programmée en précisant pour chacune le programme …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    La présente consultation a pour objet l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique. Le titulaire du …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Programmation achat

    Castanet-TolosanUpdated 20 Apr 2026

    Ceci est une programmation achat de la commune de Castanet-Tolosan sur 18 à 24 mois (année 2026 …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Programme National Ponts - Données publiques

    CeremaUpdated 25 Nov 2025

    … En outre-mer, le Programme est complété par le Ministère des Outre-Mer pour 43 communes. Les recensements …

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    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017

    Ce jeu de données contient les périmètres des communes rattachées à une Opération Programmée d'Amélioration de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  18. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal) - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges depuis 2014

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Nov 2024

    … annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  19. data.gouv.fr

    Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026

    … Le programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. En effet, l’industrie est un vecteur …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015

    Territoires éligibles au titre des fonds structurels Objectif 2 (programme européen) Pour la période 2000-2006, les objectifs …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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