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599 datasets for “community program”
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Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC
Toulouse métropoleUpdated 11 May 2026
Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC
- CSV
- JSON
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Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique (enseignements commun, facultatif, exploration de classe de seconde )
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 19 Apr 2019
Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive
- DOC
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Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021
Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …
- ZIP
- WMS
- WFS
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Programme travaux
Communauté de communes de Lacq-OrthezUpdated 3 Mar 2026
Programme travaux Régie et Entreprise de la Communauté de communes de Lacq-Orthez.
- SHZ
- GPKG
- CSV
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Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Campagne de survols aériens sur les Cétacés réalisés par le Parc naturel marin d’Iroise et Océanopolis en 2010 : programme PingIroise
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Iroise en complément des données acquises lors du programme PingIroise. Ces survols aériens ont été réalisés ele 15 …
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Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023
… cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par année. Chaque …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
Communes éligibles au Programme Zéro rideau fermé
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 20 Jul 2024
… Doté d'un budget de 100 M€ sur sept ans à destination de 70 000 entreprises, le programme …
- CSV
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme Local de l'Habitat (PLH) - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017
Ce jeu de données contient les périmètres des communes appartenant à un programme local de l'habitat (PLH …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
… Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Liste des communes couvertes par une opération programmée
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données liste les communes couvertes par une opération programmée en précisant pour chacune le programme …
- CSV
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Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique. Le titulaire du …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Programmation achat
Castanet-TolosanUpdated 20 Apr 2026
Ceci est une programmation achat de la commune de Castanet-Tolosan sur 18 à 24 mois (année 2026 …
- CSV
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Programme National Ponts - Données publiques
CeremaUpdated 25 Nov 2025
… En outre-mer, le Programme est complété par le Ministère des Outre-Mer pour 43 communes. Les recensements …
- CSV
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017
Ce jeu de données contient les périmètres des communes rattachées à une Opération Programmée d'Amélioration de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal) - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges depuis 2014
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Nov 2024
… annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026
… Le programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. En effet, l’industrie est un vecteur …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
Territoires éligibles au titre des fonds structurels Objectif 2 (programme européen) Pour la période 2000-2006, les objectifs …
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- WMS
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