Search results for community based corrections
Filtersdata.gouv.fr
Portal
53 datasets for “community based corrections”
- data.gouv.fr
Base historique de la population dans le Maine-et-Loire et départements limitrophes
DDT de Maine-et-LoireUpdated 19 Dec 2025
Cette base fournit les données de populations depuis 1876 à la dernière mise à jour pour les communes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- N1B09E3B228A34C8B823DED82088EAE60
- WMS
- WFS
- NFF54931234394FBCA81824A7E689E9DF
- N628AB2D16E3B4277B5E4A1E397DC7A4C
- data.gouv.fr
CTOR - Base GNSS du réservoir de Boyon à Tournon-sur-Rhône (07)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 13 Oct 2026
Base GNSS des services d'ARCHE Agglo située sur la commune de Tournon-sur-Rhône (07). Caractéristiques : - Antenne …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026
… No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
CMON - Base GNSS de la Cité administrative de Montluçon (03)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
Base GNSS des services de Montluçon Communauté (CMON) située sur la commune de Montluçon (03). Caractéristiques : - Antenne : ArduSimple …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- WWW:DOWNLOAD:PDF
- data.gouv.fr
CVIC - Base GNSS de l'Hôtel d'agglomération de Vichy (03)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 24 Jun 2025
Base GNSS des services de Vichy Communauté (CVIC) située sur la commune de Vichy (03). Caractéristiques : - Antenne : ArduSimple …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- WWW:DOWNLOAD:PDF
- data.gouv.fr
AURI - Base GNSS du site des Carmes à Aurillac (15)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
Base GNSS des services de la communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac (CABA) située sur la commune …
- WWW:DOWNLOAD:TEXTE
- WWW:DOWNLOAD:TABLEUR EXCEL
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- data.gouv.fr
CT2M - Base GNSS du site Eugène Beaune à Saint-Étienne (42)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 24 Jun 2025
Base GNSS des services de Saint-Étienne Métropole (CT2M) située sur la commune de Saint-Étienne (42). Caractéristiques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- WWW:DOWNLOAD:PDF
- data.gouv.fr
CVRA - Base GNSS du site Brel à Valence (26)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
Base GNSS des services de Valence Romans Agglo située sur la commune de Valence (26). Caractéristiques : - Antenne : ArduSimple …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- data.gouv.fr
CARC - Base GNSS de la STEP de Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
Base GNSS des services d'ARCHE Agglomération (CARC) située sur la commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- data.gouv.fr
CRLV - Base GNSS de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi de Riom (63)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 21 Oct 2025
Base GNSS des services de Riom Limagne Volcans (CRLV) située sur la commune de Riom (63). Caractéristiques : - Antenne …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- data.gouv.fr
CLFA - Base GNSS de SITEPUR à Savigneux (42)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
Base GNSS des services de Loire Forez Agglomération située sur la commune de Savigneux (42). Caractéristiques : - Antenne : ArduSimple …
- WWW:DOWNLOAD:TEXTE
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- data.gouv.fr
CSEL - Base GNSS du Centre routier de Saint-Étienne-de-Lugdarès (07)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 14 Nov 2025
Base GNSS des services du Département de l'Ardèche (CSEL) située sur la commune de Saint-Étienne-de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
- WWW:DOWNLOAD:PDF
- data.gouv.fr
Arrêts de transport en commun (OSM)
Updated 12 May 2015
… L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs …
- data.gouv.fr
Arrêts de transport en commun (OSM)
Updated 12 May 2015
… L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs …
- data.gouv.fr
Populations municipales de 1968 à 2023
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Dec 2025
Cette base fournit les données de populations de 1968 à 2023 pour les communes de France hors Mayotte …
- data.gouv.fr
Populations légales Communes et Arrondissements Municipaux - Millésimé - France
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données recense la population officielle de chaque commune et arrondissement municipal français, telle que publiée …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires : taux voté et montant prélevé, par commune
Emet ExpertiseUpdated 3 Oct 2026
… sans recalcul, sans correction et sans écrêtement. Le nombre de locaux et la base nette décrivent les locaux …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Bancs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires, dont certaines communes …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Élus au conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jul 2026
Ce jeu de données présente les élue locales et élus locaux à l'échelle des communes, EPCI, départements …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Part des communes du territoire qui sont couvertes par un plan de mobilité (PDM) ou par un plan de mobilité simplifié (PDMS)
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
… commune. #### Méthodologie de construction La base des ressorts territoriaux comprend un onglet “composition communale” qui associe chaque commune …
- CSV