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158 datasets for “coefficients”

  1. data.gouv.fr

    Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    Révision trimestrielle des tarifs, des primes et des coefficients de dégressivité issus de l'arrêté tarifaire du 9 …

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  2. data.gouv.fr

    Arrêtés tarifaires photovoltaïques en zones non interconnectées (ZNI)

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    Révision trimestrielle des tarifs et des coefficients de dégressivité issus des arrêtés tarifaires solaires « PV ZNI ».

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 120.

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 120 : marnage maximal …

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  4. data.gouv.fr

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 20

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 20 : marnage minimal …

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  5. data.gouv.fr

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 95

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 95 : marnage de …

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  6. data.gouv.fr

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 45

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Marnages sur les côtes françaises de La Manche et de l'Atlantique pour le coefficient 45 : marnage de …

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  7. data.gouv.fr

    GlobCoast Moyenne mensuelle du coefficient de rétrodiffusion dû aux particules (bbp) à 490nm

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Moyenne mensuelle du coefficient de rétrodiffusion des particules (bbp) à 490nm(2002-2012), pour la zone côtière à …

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  8. data.gouv.fr

    GlobCoast Moyenne mensuelle du coefficient d'atténuation diffus (Kd)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Moyenne mensuelle du coefficient d'atténuation diffus (Kd) à 490nm (2002-2012), d'après Vantrepotte (2015), pour la …

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    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Coefficients de pertes

    EnedisUpdated 7 Oct 2025

    … Les coefficients ase, bse, cse et dse s’appliquent sur les jours de semaine pour les mois dits …

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  10. data.gouv.fr

    Coefficients de gradients des profils dynamiques

    EnedisUpdated 17 Jul 2026

    Enedis publie depuis janvier 2020 les coefficients de gradients des profils dynamiques de consommation utilisés dans le cadre …

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  11. data.gouv.fr

    Radiographie des DPE F et G par région et département, avec projection au coefficient 1,7 du 1er janvier 2027 (apihom, septembre 2026)

    ENERGY DEVUpdated 24 Sept 2026

    … consommation d'énergie primaire recalculée avec le coefficient 1,7 sur la part d'électricité, comparée aux seuils …

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  12. data.gouv.fr

    BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires

    Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026

    L'objectif général de ce jeu de données est de mettre à disposition des coefficients de référence reconnus …

    • XML
  13. data.gouv.fr

    Distribution des pensions mensuelles

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2025

    Distribution des pensions mensuelles

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    PLUi-Coéfficient de biotope par surface (CBS)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Indicateur fixant la part minimale de surface végétalisée ou éco-aménageables à conserver ou à créer sur une …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    NGAP en CSV (actes, coefficients, lettres clés)

    IrréductixUpdated 5 Nov 2026

    … désignation, coefficient, lettre clé, accord préalable, avec la partie, le titre, le chapitre et l'article où chaque …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique des règles du coefficient de végétalisation

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs identifient le coefficient de végétalisation devant être appliqué au terrain pour renforcer la part de surfaces …

    • CSV
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  17. data.gouv.fr

    Barème kilométrique fiscal France 2022-2026 (coefficients complets autos, motos, cyclomoteurs)

    MaCalculatriceEnLigneUpdated 10 Jul 2026

    Coefficients complets du **barème kilométrique fiscal** sur les cinq déclarations 2022-2026 (revenus 2021-2025) : automobiles (3 CV …

    • PNG
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Coefficients de profils dynamiques en J+1

    EnedisUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données correspond à l’historique sur une période de 30 jours des coefficients de Profils …

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  19. data.gouv.fr

    Couverture spatiale des coefficients d'exposition aux vents cycloniques

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 4 Jul 2024

    … Ces grilles définissent en tout point, à l’exception de quelques zones dites « non couvertes », des coefficients d …

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  20. data.gouv.fr

    Coefficient multiplicateur de la TASCOM, toutes les communes de France

    Emet ExpertiseUpdated 3 Oct 2026

    Le coefficient multiplicateur de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) inscrit pour chacune des 34 905 communes …

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