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654 datasets for “class 2”
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Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 6 Dec 2019
… du bassin Seine-Normandie classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article …
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Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau classés en liste 1et liste 2, axe majeur POMI, PGA, PAPARCE en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025
Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI …
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Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 8 Apr 2025
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand …
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Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est (issus de …
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Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 20 Sept 2019
… du bassin Loire-Bretagne classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article …
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Zones en dépassement des valeurs de référence en 2022
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
… 2-3 polluants > LD OMS Classe C (4): 1 polluants. > 80% VL 2030 Classe C- (5): 2-3 …
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Zones en dépassement des valeurs de référence en 2023
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
… 2-3 polluants > LD OMS Classe C (4): 1 polluants. > 80% VL 2030 Classe C- (5): 2-3 …
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Zones en dépassement des valeurs de référence en 2024
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
… 2-3 polluants > LD OMS Classe C (4): 1 polluants. > 80% VL 2030 Classe C- (5): 2-3 …
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Nouvelle-Aquitaine : Cours d'eau classés en liste 2 (linéaire)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017
… Ils présentent deux listes de cours d'eau (liste 1 et liste 2). Objectif de la liste 2 …
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Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau non classé liste 1 et non classé liste 2 en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025
La priorisation des actions de restauration de la continuité écologique des cours d’eau pour le cycle 2022 …
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Sites patrimoniaux remarquables classés en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 10 Aug 2022
… remarquables classés en application de l'article L.631-1 et de l'article L.631-2 du …
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[AERMC] Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Rhône-Mediterrannée
DREAL OccitanieUpdated 17 Sept 2018
… Liste 2 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant …
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Classes des zones maritimes
ShomUpdated 30 Dec 2023
… 45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à …
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Directive inondation - Iso classe de hauteur - Scénario moyen (2) - TRI de La Rochelle
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 Sept 2014
… pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …
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Directive inondation - Zone d'iso classe de hauteur - Scénario moyen (2)- du TRI du littoral Charentais
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Sept 2014
… pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …
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Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen (2)
DREAL Pays de la LoireUpdated 5 Sept 2014
… pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …
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1526 variables regroupées en 19 classes sur les 49461 IRIS de France
MyDataBallUpdated 26 Apr 2021
… transp 9 ID 3 Logement 90 Niveau_de_vie 23 Population 72 ZONE-NOT-USED 2 metadata 2
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Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen (2)
DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Sept 2014
… pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …
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Directive inondation - Zone d'iso classe de hauteur - scénario moyen (2) - du TRI de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 27 May 2016
… pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …
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Sites classés de Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 21 Mar 2025
Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de …
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