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654 datasets for “class 2”

  1. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 6 Dec 2019

    … du bassin Seine-Normandie classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article …

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  2. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau classés en liste 1et liste 2, axe majeur POMI, PGA, PAPARCE en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI …

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  3. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 8 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand …

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  4. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est (issus de …

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  5. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 20 Sept 2019

    … du bassin Loire-Bretagne classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article …

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  6. data.gouv.fr

    Zones en dépassement des valeurs de référence en 2022

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    … 2-3 polluants > LD OMS Classe C (4): 1 polluants. > 80% VL 2030 Classe C- (5): 2-3 …

  7. data.gouv.fr

    Zones en dépassement des valeurs de référence en 2023

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    … 2-3 polluants > LD OMS Classe C (4): 1 polluants. > 80% VL 2030 Classe C- (5): 2-3 …

  8. data.gouv.fr

    Zones en dépassement des valeurs de référence en 2024

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    … 2-3 polluants > LD OMS Classe C (4): 1 polluants. > 80% VL 2030 Classe C- (5): 2-3 …

  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Cours d'eau classés en liste 2 (linéaire)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017

    … Ils présentent deux listes de cours d'eau (liste 1 et liste 2). Objectif de la liste 2 …

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  10. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau non classé liste 1 et non classé liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    La priorisation des actions de restauration de la continuité écologique des cours d’eau pour le cycle 2022 …

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  11. data.gouv.fr

    Sites patrimoniaux remarquables classés en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 10 Aug 2022

    … remarquables classés en application de l'article L.631-1 et de l'article L.631-2 du …

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  12. data.gouv.fr

    [AERMC] Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Rhône-Mediterrannée

    DREAL OccitanieUpdated 17 Sept 2018

    … Liste 2 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant …

  13. data.gouv.fr

    Classes des zones maritimes

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    … 45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à …

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  14. data.gouv.fr

    Directive inondation - Iso classe de hauteur - Scénario moyen (2) - TRI de La Rochelle

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 Sept 2014

    … pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …

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  15. data.gouv.fr

    Directive inondation - Zone d'iso classe de hauteur - Scénario moyen (2)- du TRI du littoral Charentais

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Sept 2014

    … pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen (2)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 5 Sept 2014

    … pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …

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  17. data.gouv.fr

    1526 variables regroupées en 19 classes sur les 49461 IRIS de France

    MyDataBallUpdated 26 Apr 2021

    … transp 9 ID 3 Logement 90 Niveau_de_vie 23 Population 72 ZONE-NOT-USED 2 metadata 2

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  18. data.gouv.fr

    Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen (2)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Sept 2014

    … pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …

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  19. data.gouv.fr

    Directive inondation - Zone d'iso classe de hauteur - scénario moyen (2) - du TRI de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 27 May 2016

    … pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de …

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  20. data.gouv.fr

    Sites classés de Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 21 Mar 2025

    Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de …

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