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9 datasets for “cico”

  1. data.gouv.fr

    Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRI des bassins versants de Favone, Cannella, Tarcu, Cicolellu, Tafunata - communes de Conca et Sari-Solenzara

    DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Feb 2022

    … PPRI des bassins versants de Favone, Cannella, Tarcu, Cicolellu, Tafunata, une grille de points permet de connaître en …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA - commune de CONCA

    DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018

    Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA approuvé …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque inondation des bassins versants de Favone, Cannella, Tarcu, Cicolellu, Tafunata - communes de Conca et Sari-Solenzara - révision

    DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2024

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA - commune de CONCA

    DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque inondation des bassins versants de Tarco, Ciccollela et Taffunata - révision partielle

    DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Oct 2014

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    [Archive] Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    [Archive] Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRI de Conca - révision partielle prescrite

    DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018

    … le risque inondation sur les bassins versants de Cicollela et Taffunatu a permis de définir le périmètre de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“cico” datasets · Open Data Finder