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36 datasets for “cessation”
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Radiations et cessations d'entreprises, par departement et secteur d'activite
FirmioUpdated 3 Oct 2026
Nombre de **radiations et cessations d'entreprises** publiees au BODACC sur douze mois glissants, ventilees par departement et …
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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en cessation d'activité dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jan 2023
… Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en cessation d'activité dans le …
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Démographie des entreprises
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 6 Apr 2021
Ce jeu de données provient de la Banque de Données Macro-économiques de l'INSEE. La BDM est …
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Les jugements de procédures collectives par type
Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015
… L’entreprise n’est pas en état de cessation de paiements, mais ne peut surmonter seule ses difficultés …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Entreprendre.Service-Public.gouv.fr est un site de Service-Public.gouv.fr à destination des entrepreneurs et …
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Installations classées soumises à autorisation
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 8 Jan 2025
Cette base contient les installations soumises à autorisation ou à enregistrement (en construction, en fonctionnement ou en cessation …
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Les motivations de départ à la retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 May 2017
Jeux de données associés: * Motivation du départ à la retraite et de la cessation d'activité selon les …
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Etudes de sol
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… de compétence E5 dans le cadre d'une cessation d'activité ou dans une démarche volontaire (à ce …
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Les établissements soumis au régime des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
… enregistrement et dont l'état est en fonctionnement ou en cessation d'activité. Mise à jour en continu.
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Limite de salure des eaux (LSE)
DDTM VendéeUpdated 19 Oct 2016
le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ …
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Limite de salure des eaux du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2021
Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d …
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PreParE - Répartition des allocataires selon le taux [IRIS]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
… La prestation partagée d'éducation permet de compenser au moins en partie la cessation ou la réduction de …
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PreParE - Répartition des allocataires selon taux de PreParE (plein ou partiel) [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… La prestation partagée d'éducation permet de compenser au moins en partie la cessation ou la réduction de …
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PreParE - Répartition des allocataires selon le taux de PreParE et l'âge [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prestation partagée d'éducation permet de compenser au moins en partie la cessation ou la réduction de …
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PreParE - Répartition des allocataires selon le taux [QPV]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
… La prestation partagée d'éducation permet de compenser au moins en partie la cessation ou la réduction de …
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PreParE - Répartition des allocataires selon le taux de PreParE et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prestation partagée d'éducation permet de compenser au moins en partie la cessation ou la réduction de …
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Points de distribution d'aide alimentaire en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 1 Oct 2021
… Ces données seront actualisées annuellement, suite aux décisions d'habilitation de nouvelles associations ou cessations d'activité.
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L_LIMITES_SALURE_EAUX_L_062
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 25 Jan 2021
Le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ …
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Historique des Gouvernements de la Vème République
Adrien Rosi Dit RozziUpdated 13 Mar 2025
… Le décret du 31 mars 1978 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement n'est pas accessible …
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La démographie des infirmiers à l’horizon 2030 : un exercice de projections aux niveaux national et régional
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
Des scénarios ont permis de tester des hypothèses d’évolution du quota national et de report des cessations …
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