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391 datasets for “certifie”

  1. data.gouv.fr

    Indicateurs issus du premier certificat de l'enfant

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2019

    • JSON
    • ZIP
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Certificats d'économies d'énergie

    Ville de Saint-MaloUpdated 10 Nov 2015

    … de la Ville de Saint-Malo, ayant fait l'objet d'un certificat d'économie d'énergie (CEE).

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Certified Capacities Registry

    Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 3 Aug 2018

    Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de …

    • GET
  4. data.gouv.fr

    2013-32 - Certificats de résidence pour Algérien (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Démarches administratives

    Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021

    … de légalisations de signature, de copies certifiées conformes, de délivrance de certificats et de recensement de la population …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant …

    • WMS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Dec 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant …

    • WMS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    2014-42 - Certificats de résidence pour Algériens

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Aug 2015

    Le droit au séjour par type de carte : Certificat de résidence pour Algériens (CRA)

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Formations IA certifiantes en France (organismes Qualiopi)

    IA AfterworkUpdated 27 Oct 2026

    Repertoire des organismes de formation certifies Qualiopi proposant des formations en intelligence artificielle en France. Inclut la specialite …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Forêts publiques certifiées FSC et/ou PEFC

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    La certification des forêts est un instrument de marché volontaire destiné à promouvoir la gestion durable des forêts …

  12. data.gouv.fr

    Catalogue des formations IA certifiees Qualiopi - BusinessDigital.fr

    Jo LEROYUpdated 14 Oct 2026

    Catalogue complet des formations en intelligence artificielle proposees par BusinessDigital.fr, organisme de formation certifie Qualiopi (NDA 84692529769 …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Partenaires certifies Claude (Anthropic) en France

    IA AfterworkUpdated 27 Oct 2026

    Annuaire des partenaires du Claude Partner Network (Anthropic) proposant des services en francais. Donnees collectees depuis le repertoire …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
    • PARQUET
    • XML
    • TURTLE
    • +2
  15. data.gouv.fr

    Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    15054 - Certificats de résidence pour Algériens

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Feb 2016

    L’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d’entrée et de séjour …

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Surface en agriculture biologique (certifiées bio ou en conversion)

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    L'indicateur mesure les superficies en agriculture biologique (certifiées bio et en conversion). Les surfaces « certifiées bio » qui …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Logiciels d'aide à la prescription certifiés

    Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019

    … Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …

    • XLSX
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • ODS
  20. data.gouv.fr

    Liste des opérations certifiées par CERQUAL

    Association QualitelUpdated 28 May 2026

    CERQUAL QUALITEL CERTIFICATION certifie la qualité des logements au travers la marque NF Habitat, délivrée dans le cadre …

    • ODS
    • CSV
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