Search results for certifie
Filtersdata.gouv.fr
Portal
- All portals
- Socrata network404
- data.gouv.fr391
- Opendatasoft hub305
- Open Government Canada219
- BC Data Catalogue185
- data.gov.au182
- Data.gov Catalog148
- data.gov.uk70
- datos.gob.mx54
- California Open Data33
- Data.NSW27
- data.overheid.nl7
- GovData Germany7
- DATA.GOV.HK5
- data.gov.ie5
- Humanitarian Data Exchange4
- openAFRICA3
- Queensland Government Open Data2
391 datasets for “certifie”
- data.gouv.fr
Indicateurs issus du premier certificat de l'enfant
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2019
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Certificats d'économies d'énergie
Ville de Saint-MaloUpdated 10 Nov 2015
… de la Ville de Saint-Malo, ayant fait l'objet d'un certificat d'économie d'énergie (CEE).
- CSV
- data.gouv.fr
Certified Capacities Registry
Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 3 Aug 2018
Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de …
- GET
- data.gouv.fr
2013-32 - Certificats de résidence pour Algérien (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
- XLS
- data.gouv.fr
Démarches administratives
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
… de légalisations de signature, de copies certifiées conformes, de délivrance de certificats et de recensement de la population …
- CSV
- data.gouv.fr
Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
2014-42 - Certificats de résidence pour Algériens
Ministère de l'intérieurUpdated 22 Aug 2015
Le droit au séjour par type de carte : Certificat de résidence pour Algériens (CRA)
- XLS
- data.gouv.fr
Formations IA certifiantes en France (organismes Qualiopi)
IA AfterworkUpdated 27 Oct 2026
Repertoire des organismes de formation certifies Qualiopi proposant des formations en intelligence artificielle en France. Inclut la specialite …
- CSV
- data.gouv.fr
Forêts publiques certifiées FSC et/ou PEFC
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
La certification des forêts est un instrument de marché volontaire destiné à promouvoir la gestion durable des forêts …
- data.gouv.fr
Catalogue des formations IA certifiees Qualiopi - BusinessDigital.fr
Jo LEROYUpdated 14 Oct 2026
Catalogue complet des formations en intelligence artificielle proposees par BusinessDigital.fr, organisme de formation certifie Qualiopi (NDA 84692529769 …
- CSV
- data.gouv.fr
Partenaires certifies Claude (Anthropic) en France
IA AfterworkUpdated 27 Oct 2026
Annuaire des partenaires du Claude Partner Network (Anthropic) proposant des services en francais. Donnees collectees depuis le repertoire …
- CSV
- data.gouv.fr
Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018
Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- XML
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
15054 - Certificats de résidence pour Algériens
Ministère de l'intérieurUpdated 22 Feb 2016
L’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d’entrée et de séjour …
- XLS
- data.gouv.fr
Surface en agriculture biologique (certifiées bio ou en conversion)
EcolabUpdated 14 Nov 2026
L'indicateur mesure les superficies en agriculture biologique (certifiées bio et en conversion). Les surfaces « certifiées bio » qui …
- CSV
- data.gouv.fr
Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …
- XLSX
- data.gouv.fr
Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS
Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
- ODS
- data.gouv.fr
Liste des opérations certifiées par CERQUAL
Association QualitelUpdated 28 May 2026
CERQUAL QUALITEL CERTIFICATION certifie la qualité des logements au travers la marque NF Habitat, délivrée dans le cadre …
- ODS
- CSV