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198 datasets for “cee”

  1. data.gouv.fr

    Centres de rassemblement agrees pour echanges intracommunautaires bovins & porcins(dir.64/432/CEE) equides(90/426/CEE) ovins & caprins(91/68/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur profession (directives 64/432/CEE et 91/68/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  3. data.gouv.fr

    CEEVO Désignation des représentants CAPV

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2020

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  4. data.gouv.fr

    Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  5. data.gouv.fr

    CEEVO Délibération Octroi subvention cotisation 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    CEEVO - Comité d'Expansion économique du Val d'Oise : octroi d'une subvention pour l'année 2019 et …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agrees pour echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece equine(dir.92/65/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  7. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  8. data.gouv.fr

    Eaux souterraine Directive Nitrates 91/676/CEE

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Stations de mesure de nitrates en relation avec la Directive nitrates visant à réduire les nitrates dans les …

  9. data.gouv.fr

    Liste des centres de stockage de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires d'espece d'animaux domestiques de l'espece bovine (dir.88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Jul 2019

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  10. data.gouv.fr

    Eaux de surface Directive Nitrates 91/676/CEE

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Stations de mesure de nitrates en relation avec la Directive nitrates visant à réduire les nitrates dans les …

  11. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 16 Dec 2020

    … agréés pour les échanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espèce bovine(directive 88/407/CEE)

  12. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Feb 2020

    Liste disponible sur le site du ministère http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-dans-le-domaine …

  13. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agréés pour les échanges intracommunautaires de sperme 12/02/2020 d’animaux domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Feb 2020

    … échanges intracommunautaires de sperme 12/02/2020 d’animaux domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE)

  14. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    … sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE)

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  15. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agréés pour les échanges intracommunautaires de sperme 12/02/2020 d’animaux domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE) / Approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the bovine species(Directive 88/407/EEC)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Feb 2020

    … domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE) / Approved semen collection centres for intra-Community trade in …

  16. data.gouv.fr

    Répertoire national des opérations standardisées d'économies d'énergie

    Action 21Updated 2 Oct 2023

    Base de données des opérations standardisées d'économies d'énergie couvertes par le dispositif des Certificats d'Economies …

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  17. data.gouv.fr

    Observatoire Effy du marché de la rénovation énergétique en France (Top 250 requêtes Google – 2022 - aujourd'hui)

    EffyUpdated 25 Sept 2026

    … particuliers concernant : * Les aides financières (MaPrimeRénov’, ANAH, primes CEE) * Les équipements de chauffage (pompe à chaleur, chaudière gaz …

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  18. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: fichiers SIG des zones protégées par bassin DCE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … 676/CEE) et les zones désignées comme sensibles dans le cadre de la directive 91/571/CEE ; - les …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  19. data.gouv.fr

    Certificats d'économies d'énergie

    Ville de Saint-MaloUpdated 10 Nov 2015

    … de la Ville de Saint-Malo, ayant fait l'objet d'un certificat d'économie d'énergie (CEE).

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  20. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - Départements

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …

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“cee” datasets · Open Data Finder