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198 datasets for “cee”
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Centres de rassemblement agrees pour echanges intracommunautaires bovins & porcins(dir.64/432/CEE) equides(90/426/CEE) ovins & caprins(91/68/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur profession (directives 64/432/CEE et 91/68/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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CEEVO Désignation des représentants CAPV
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2020
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Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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CEEVO Délibération Octroi subvention cotisation 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
CEEVO - Comité d'Expansion économique du Val d'Oise : octroi d'une subvention pour l'année 2019 et …
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Liste des centres de collecte de sperme agrees pour echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece equine(dir.92/65/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Eaux souterraine Directive Nitrates 91/676/CEE
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Stations de mesure de nitrates en relation avec la Directive nitrates visant à réduire les nitrates dans les …
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Liste des centres de stockage de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires d'espece d'animaux domestiques de l'espece bovine (dir.88/407/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Jul 2019
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Eaux de surface Directive Nitrates 91/676/CEE
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Stations de mesure de nitrates en relation avec la Directive nitrates visant à réduire les nitrates dans les …
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Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 16 Dec 2020
… agréés pour les échanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espèce bovine(directive 88/407/CEE)
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Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Feb 2020
Liste disponible sur le site du ministère http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-dans-le-domaine …
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Centres de collecte de sperme agréés pour les échanges intracommunautaires de sperme 12/02/2020 d’animaux domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Feb 2020
… échanges intracommunautaires de sperme 12/02/2020 d’animaux domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE)
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Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020
… sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE)
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Centres de collecte de sperme agréés pour les échanges intracommunautaires de sperme 12/02/2020 d’animaux domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE) / Approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the bovine species(Directive 88/407/EEC)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Feb 2020
… domestiques de l’espèce bovine(directive 88/407/CEE) / Approved semen collection centres for intra-Community trade in …
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Répertoire national des opérations standardisées d'économies d'énergie
Action 21Updated 2 Oct 2023
Base de données des opérations standardisées d'économies d'énergie couvertes par le dispositif des Certificats d'Economies …
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Observatoire Effy du marché de la rénovation énergétique en France (Top 250 requêtes Google – 2022 - aujourd'hui)
EffyUpdated 25 Sept 2026
… particuliers concernant : * Les aides financières (MaPrimeRénov’, ANAH, primes CEE) * Les équipements de chauffage (pompe à chaleur, chaudière gaz …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: fichiers SIG des zones protégées par bassin DCE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… 676/CEE) et les zones désignées comme sensibles dans le cadre de la directive 91/571/CEE ; - les …
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Certificats d'économies d'énergie
Ville de Saint-MaloUpdated 10 Nov 2015
… de la Ville de Saint-Malo, ayant fait l'objet d'un certificat d'économie d'énergie (CEE).
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Certificats d'Economie d'Energie - Départements
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …
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