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47 datasets for “cch”
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Dépenses 2024 consacrées à l'acquisition de biens issus de l'économie circulaire pour la CCHF
MClaire TYBERGHEINUpdated 8 Jul 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE
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Réseau CCHPB | Haut Pays Boulageois
Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 6 May 2024
La Communauté de communes de la Houve et du Pays Boulageois (CCHPB) est une communauté de communes située …
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Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) du territoire de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse (CCHVC)
DELETED DELETEDUpdated 26 Jul 2017
… d'écomobilité (bornes pour recharge des véhicules électriques) + véhicules électriques en autopartage sur le territoire de la CCHVC
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L_ALEA_WATERINGUES_S_CCHF
DDTM NordUpdated 16 Feb 2021
Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Zones d'aleas des wateringues sur …
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Diagnostics immobiliers obligatoires à la vente — Typologie complète DDT (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… nom diagnostic, obligatoire vente, obligatoire location, seuil bien concerné, durée validité, coût moyen €, base légale (article CCH/Code …
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Base Adresse Locale de Poullaouen ( BAL Poullaouen)
Communauté de Communes de Haute CornouailleUpdated 6 May 2024
Base Adresse Locale de la commune de Poullaouen (29227) réalisée par le service SIG de la CCHC.
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Profil Acheteur
Communauté de communes Haute Maurienne VanoiseUpdated 27 Nov 2025
Déclaration du profil acheteur CCHMV pour répondre aux exigences de l'arrêté du 22 mars 2019, et publier …
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Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap
Bon CapUpdated 17 May 2026
Dataset structuré CC-BY 4.0 de 58 articles de loi et textes réglementaires couvrant le marché immobilier …
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Communes d'Indre et Loire concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU - 2024
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 17 Mar 2021
… 302-5 du CCH et suivants. Les dispositions de l’article L302-5 du CCH s’appliquent aux …
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Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… 160) - Article L126-28-1 du CCH (audit energetique) - Article L173-2 du CCH (performance energetique minimum decence …
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Communes et inventaire SRU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… 302-5 du CCH et suivants. Les dispositions de l’article L302-5 du CCH s’appliquent aux …
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Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Mise à jour au 2023-01-01. Depuis la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative …
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Liste des Etablissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir en 2022
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 20 Jan 2024
… L’article R.123-2 du Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) définit comme ERP …
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Communes de Haute-Garonne concernées par la loi SRU
DDT Haute-GaronneUpdated 9 Apr 2024
… du code de la construction et l'habitation (CCH) et R.302-14 à R.302-26). Ce …
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Loi SRU (art.55) - Communes soumises à l'obligation de logements sociaux en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 16 Mar 2021
… du code de la construction et l'habitation (CCH) et R.302-14 à R.302-26). Ce …
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Glossaire immobilier français AI-extractable — 63 Q&A + 14 fiches TL;DR (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… article 678 Code civil (vue), articles 150 U et 156 bis CGI (fiscalité), article L271-4 CCH (diagnostics …
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Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 7 Feb 2025
… 301-5-1 du CCH) . Les aides à la pierre sont destinées à : - la production (par construction et …
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[DREAL OCCITANIE] Délégataires à la pierre
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2026
… 301-5-1 du CCH, pour leur permettre de disposer sur leur territoire de tous les leviers nécessaires …
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Habitat - OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Oct 2024
… sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH).
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Commissions locales d'écobuage dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 20 Oct 2022
… Ouest / Saint-Pé (commune Lourdes) - CLE Haute Bigorre (CCHB) - CLE Arreau (CCAL) - CLE Louron (CCAL) - CLE canton Vieille …
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