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67 datasets for “cass”

  1. data.gouv.fr

    Test de casse sur quelques communes

    DREAL Grand EstUpdated 8 Jul 2025

    test_quelques_communes

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Jurisprudence pseudonymisée de la Cour de cassation (début septembre 2018)

    DoctrineUpdated 19 Feb 2019

    … ont été supprimées de la plate-forme Data.gouv.fr à la demande de la Cour de cassation.**

  3. data.gouv.fr

    Base adresse locale Cassignas

    Communauté d'Agglomération du Grand VilleneuvoisUpdated 27 Jun 2025

    Mise à jour juin 2025 de la BAL de Cassignas format BAL 1.4. L'intégralité des nouvelles …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    41 Station météo Toulouse Avenue de Casselardit

    Toulouse métropoleUpdated 1 Jul 2025

    … sur le site de l'avenue de Casselardit (Quartier Casselardit à Toulouse) qui fait parti d'un réseau …

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Carte de Cassini – exemplaire dit « de Marie-Antoinette »

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Feb 2026

    … Élaborée par la dynastie de cartographes Cassini entre 1756 et 1815, la Carte générale de la France, dite …

    • WMTS
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Imagerie acoustique du site Natura 2000 FR9301602-CALANQUES ET ILES MARSEILLAISES - CAP CANAILLE ET MASSIF DU GRAND CAUNET - MISSION D'ETUDE PARC NATIONAL DES CALANQUES (2012) - mosaïque sonar du sec de la cassidaigne - raster

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    L'imagerie acoustique (raster) a été réalisé sur le sec de la cassidaigne, dans le Parc national des …

  8. data.gouv.fr

    Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)

    Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026

    Les [Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) conservent les archives de la Cour de cassation …

    • CSV
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    • JPG
  9. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les grands arrêts de la jurisprudence judiciaire ; les arrêts de la Cour de cassation : * publiés au Bulletin des …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  10. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990092 (INONDATION)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie forêt de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110041 (INCENDIE DE FORET)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Apr 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD

    EtalabUpdated 20 Aug 2018

    … 004 signée par la DILA, la Cour de Cassation et l'Administrateur Général des Données (AGD), et dans …

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  13. data.gouv.fr

    Cartes anciennes dématérialisées

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 19 Sept 2018

    L'IGN dématérialise son fond patrimonial pour faciliter la mise à disposition sous forme numérique des différentes séries …

    • HTML
  14. data.gouv.fr

    Verdissement flotte véhicules - 2024

    Cassandra SANITASUpdated 29 Sept 2025

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  15. data.gouv.fr

    Décisions de justice à la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026

    … Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation depuis septembre 2021. C’est dans cette dynamique que …

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  16. data.gouv.fr

    API Judilibre

    Cour de cassationUpdated 2 Jun 2025

    #### **Traitement Judilibre** **Judilibre** est le traitement mis en œuvre par la Cour de cassation pour mettre à la …

    • JSON
    • HTML
  17. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les arrêts inédits (non publiés au Bulletin) diffusés par le fonds de concours de la Cour de cassation …

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    • DTD
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  18. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … DTD LEGIFRANCE** Les bases LEGI, KALI, JORF, CAPP, CASS, INCA, JADE, ACCO, DOLE, CNIL et CONSTIT ont des …

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    • DTD
    • XML
  19. data.gouv.fr

    Prix du dépannage d'urgence — Vitrerie (France, 2026)

    DepannDirect (HAC CONSEIL)Updated 26 Jul 2026

    … 162 lignes de prix (vitre cassée, double vitrage, vitrine, baie vitrée). Colonnes : métier ; type de panne ; prestation ; prix …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Quartier et Lieu-dit

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
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