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67 datasets for “cass”
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Test de casse sur quelques communes
DREAL Grand EstUpdated 8 Jul 2025
test_quelques_communes
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Jurisprudence pseudonymisée de la Cour de cassation (début septembre 2018)
DoctrineUpdated 19 Feb 2019
… ont été supprimées de la plate-forme Data.gouv.fr à la demande de la Cour de cassation.**
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Base adresse locale Cassignas
Communauté d'Agglomération du Grand VilleneuvoisUpdated 27 Jun 2025
Mise à jour juin 2025 de la BAL de Cassignas format BAL 1.4. L'intégralité des nouvelles …
- CSV
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41 Station météo Toulouse Avenue de Casselardit
Toulouse métropoleUpdated 1 Jul 2025
… sur le site de l'avenue de Casselardit (Quartier Casselardit à Toulouse) qui fait parti d'un réseau …
- CSV
- JSON
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Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster …
- SHP
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Carte de Cassini – exemplaire dit « de Marie-Antoinette »
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Feb 2026
… Élaborée par la dynastie de cartographes Cassini entre 1756 et 1815, la Carte générale de la France, dite …
- WMTS
- WMS
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Imagerie acoustique du site Natura 2000 FR9301602-CALANQUES ET ILES MARSEILLAISES - CAP CANAILLE ET MASSIF DU GRAND CAUNET - MISSION D'ETUDE PARC NATIONAL DES CALANQUES (2012) - mosaïque sonar du sec de la cassidaigne - raster
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
L'imagerie acoustique (raster) a été réalisé sur le sec de la cassidaigne, dans le Parc national des …
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Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)
Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026
Les [Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) conservent les archives de la Cour de cassation …
- CSV
- JPG
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les grands arrêts de la jurisprudence judiciaire ; les arrêts de la Cour de cassation : * publiés au Bulletin des …
- DTD
- XML
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990092 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie forêt de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110041 (INCENDIE DE FORET)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Apr 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD
EtalabUpdated 20 Aug 2018
… 004 signée par la DILA, la Cour de Cassation et l'Administrateur Général des Données (AGD), et dans …
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Cartes anciennes dématérialisées
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 19 Sept 2018
L'IGN dématérialise son fond patrimonial pour faciliter la mise à disposition sous forme numérique des différentes séries …
- HTML
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Verdissement flotte véhicules - 2024
Cassandra SANITASUpdated 29 Sept 2025
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
- CSV
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
… Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation depuis septembre 2021. C’est dans cette dynamique que …
- CSV
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API Judilibre
Cour de cassationUpdated 2 Jun 2025
#### **Traitement Judilibre** **Judilibre** est le traitement mis en œuvre par la Cour de cassation pour mettre à la …
- JSON
- HTML
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les arrêts inédits (non publiés au Bulletin) diffusés par le fonds de concours de la Cour de cassation …
- DTD
- XML
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… DTD LEGIFRANCE** Les bases LEGI, KALI, JORF, CAPP, CASS, INCA, JADE, ACCO, DOLE, CNIL et CONSTIT ont des …
- DTD
- XML
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Prix du dépannage d'urgence — Vitrerie (France, 2026)
DepannDirect (HAC CONSEIL)Updated 26 Jul 2026
… 162 lignes de prix (vitre cassée, double vitrage, vitrine, baie vitrée). Colonnes : métier ; type de panne ; prestation ; prix …
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Quartier et Lieu-dit
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de …
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- SHP