Search results for avantages
Filtersdata.gouv.fr
108 datasets for “avantages”
- data.gouv.fr
Avantages au personnel CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Avantages au personnel depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Lieux partenaires des avantages culture du Navigo
Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2021
… R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Avantages culture du Navigo
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2025
Ce jeu de données liste l’ensemble des avantages culture dont peuvent bénéficier les détenteurs d'un abonnement …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Lieux partenaires des avantages culture du Navigo
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Nov 2026
… R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
… En revanche, peu de travaux portent sur les avantages économiques que retirent effectivement les entreprises de leur participation …
- data.gouv.fr
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation
Système d'information sur la biodiversitéUpdated 17 Apr 2025
… Accès et le partage des avantages de l'utilisation des ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles. DPSIR : Pression …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- data.gouv.fr
Liste de l'ensemble des Certificats de conformité (IRCC) émis pour les permis et autorisations délivrés par la France pour l'accès aux ressources génétiques et au partage des avantages découlant de leur utilisation
Système d'information sur la biodiversitéUpdated 17 Apr 2025
… Accès et le partage des avantages de l'utilisation des ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles. DPSIR : Impact …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- data.gouv.fr
Subventions et avantages en nature accordées aux associations
Ville de GrenobleUpdated 8 Sept 2026
Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter la nature et l …
- CSV
- data.gouv.fr
Subventions et avantages en nature accordées aux associations v1
Ville de GrenobleUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter la nature et l …
- CSV
- data.gouv.fr
Distribution des pensions mensuelles
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2025
Distribution des pensions mensuelles
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- JSON
- data.gouv.fr
Les effectifs de retraités, montants de pensions et âges de départ à la retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 30 Oct 2024
* Ces données sont relatives à : * Les effectifs de retraités * Les retraités de droit direct * Les nouveaux retraités * Les …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- VND.MS-EXCEL
- data.gouv.fr
Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026
Le dispositif Loc’Avantages, créé en 2022, est une réduction d’impôt bénéficiant aux bailleurs privés qui s …
- CSV
- data.gouv.fr
Transparence-santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Oct 2026
… rendre publics les conventions, les rémunérations et les avantages accordés aux différents acteurs intervenant dans le champ de …
- CSV
- data.gouv.fr
Zones Autopartage
Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020
… 11 véhicules sont mis à disposition de tous les publics avec des tarifs très avantageux permettant de se …
- XLSX
- data.gouv.fr
Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Divers avantages fiscaux pour le titulaire de la carte ou ses proches. Différents avantages accordés, sous certaines conditions …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Divers avantages fiscaux pour le titulaire de la carte ou ses proches. Différents avantages accordés, sous certaines conditions …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Divers avantages fiscaux pour le titulaire de la carte ou ses proches. Différents avantages accordés, sous certaines conditions …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
L’Institut Curie
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… sur l’emploi des dons ouvrant droit à avantage fiscal, sur les exercices 2010 à 2013. À l …
- CSV
- data.gouv.fr
Un Smartphone pliable c’est quoi?
DELETED DELETEDUpdated 8 Mar 2019
… C’est quoi l’avantage d’un Smartphone pliable?** Le plus grand avantage offert par ce nouveau type …
- data.gouv.fr
Jardins remarquables - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 17 May 2022
… Il donne lieu à des avantages divers et notamment à une signalisation sur les routes et autoroutes, selon …
- CSV
- JSON
- ZIP