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16 datasets for “appropriation unit”
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Petites régions agricoles (PRA) du département du Gard
DDTM GardUpdated 30 May 2022
… L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - surfacique
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 Apr 2024
… n’est, aujourd’hui, plus systématiquement le plus approprié. Les enjeux actuels exigent que ces questions soient prises …
- ESRI SHAPEFILE
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Petites régions agricoles de Saône et Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 13 Apr 2023
… L'objectif était de disposer d'un zonage approprié pour la mise en oeuvre d'actions d'aménagement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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WISE 2016 SurfaceWaterBody_FR_20170324
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… the breadth of territorial waters is measured, extending where appropriate up to the outer limit of transitional waters
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Occupation du sol : 2003, 2012, 2015, 2018, 2021 et 2024 sur le territoire du Grand Narbonne Communauté d'Agglomération et du Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée
Le Grand Narbonne Communauté d'AgglomérationUpdated 17 Aug 2026
… s'approprier le dictionnaire de définitions des postes d'occupation du sol et les UMC associées (Unité Minimale …
- XLSX
- ZIP
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Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Jul 2023
… L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …
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Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne en 2007
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Jul 2023
… L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …
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Périmètre complémentaire aux APB dans le département de l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Nov 2026
… de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. Dans le cas d'un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Stratégie Locale de Gestion du Trait de Côte (SLGTC) - (Ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 22 May 2017
… de prévention des risques littoraux et d’aménagements appropriés. Elles pourront utilement être mobilisées lors de l’élaboration …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Aire de protection de biotope du département de l'Orne en 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. Dans le cas d'un …
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zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne en 2008
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …
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Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Jul 2023
… L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …
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RAPPORTS - Trame verte et bleue (2025)
Région GRAND ESTUpdated 4 Jun 2026
… Ce rapport constitue un guide de lecture et d’appropriation de la nouvelle cartographie régionale de la Trame …
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Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… L’appropriation de la démarche par les communes et par l’ensemble des acteurs concernés du territoire est …
- ESRI SHAPEFILE
- WFS
- WMS
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Indicateurs d'impact de data.gouv.fr
data.gouv.frUpdated 1 Nov 2026
… indication pour les producteurs de visualisation du type de dataviz approprié pour cet indicateur. - **`commentaires`** : précise les limites …
- CSV