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Search results for appropriation unit

Filtersdata.gouv.fr

16 datasets for “appropriation unit”

  1. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles (PRA) du département du Gard

    DDTM GardUpdated 30 May 2022

    … L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  2. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 Apr 2024

    … n’est, aujourd’hui, plus systématiquement le plus approprié. Les enjeux actuels exigent que ces questions soient prises …

    • ESRI SHAPEFILE
  3. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles de Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 13 Apr 2023

    … L'objectif était de disposer d'un zonage approprié pour la mise en oeuvre d'actions d'aménagement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    WISE 2016 SurfaceWaterBody_FR_20170324

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … the breadth of territorial waters is measured, extending where appropriate up to the outer limit of transitional waters

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  5. data.gouv.fr

    Occupation du sol : 2003, 2012, 2015, 2018, 2021 et 2024 sur le territoire du Grand Narbonne Communauté d'Agglomération et du Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée

    Le Grand Narbonne Communauté d'AgglomérationUpdated 17 Aug 2026

    … s'approprier le dictionnaire de définitions des postes d'occupation du sol et les UMC associées (Unité Minimale …

    • XLSX
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne en 2017

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Jul 2023

    … L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …

  7. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne en 2007

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Jul 2023

    … L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …

  8. data.gouv.fr

    Périmètre complémentaire aux APB dans le département de l’Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Nov 2026

    … de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. Dans le cas d'un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  9. data.gouv.fr

    zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    … Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …

  10. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Stratégie Locale de Gestion du Trait de Côte (SLGTC) - (Ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 22 May 2017

    … de prévention des risques littoraux et d’aménagements appropriés. Elles pourront utilement être mobilisées lors de l’élaboration …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  11. data.gouv.fr

    Aire de protection de biotope du département de l'Orne en 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    … de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. Dans le cas d'un …

  12. data.gouv.fr

    zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne en 2008

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    … Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …

  13. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Jul 2023

    … L’objectif était de disposer d’un zonage approprié pour la mise en œuvre d’actions d’aménagement …

  14. data.gouv.fr

    RAPPORTS - Trame verte et bleue (2025)

    Région GRAND ESTUpdated 4 Jun 2026

    … Ce rapport constitue un guide de lecture et d’appropriation de la nouvelle cartographie régionale de la Trame …

  15. data.gouv.fr

    Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … L’appropriation de la démarche par les communes et par l’ensemble des acteurs concernés du territoire est …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WFS
    • WMS
  16. data.gouv.fr

    Indicateurs d'impact de data.gouv.fr

    data.gouv.frUpdated 1 Nov 2026

    … indication pour les producteurs de visualisation du type de dataviz approprié pour cet indicateur. - **`commentaires`** : précise les limites …

    • CSV
“appropriation unit” datasets · Open Data Finder