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51 datasets for “application process”
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Indice d'engagement des Etats dans le processus d'intégration régionale
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… l’application par chaque Etat membre des textes communautaires. Le diagnostic est ainsi recentré sur le processus de …
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Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022
… L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …
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( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …
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Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026
… zones vulnérables telles qu'elles sont applicables en toute fin du processus de délimitation.En conséquence, il est …
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- WFS
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Horaires des services de la commune de Caudebec-lès-Elbeuf
DELETED DELETEDUpdated 24 Nov 2022
… et des infrastructures de la commune; Possibilité d’application numérique (connaître les emplacements et les horaires des services …
- CSV
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Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …
- ZIP
- BIN
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Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …
- BIN
- ZIP
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Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Géothermie/Aérothermie
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026
… à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026
… No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …
- CSV
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Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026
… No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …
- CSV
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Observation de la renouée dans les Alpes du Nord
IrsteaUpdated 11 Sept 2015
… Les milieux montagnards, encore peu touchés, servent aujourd’hui de modèles pour mieux comprendre les processus invasifs en …
- KML
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Cours d’eau - Inventaire Police de l'eau en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 4 Aug 2026
… pas encore expertisé ## Processus de détermination du type de CE (attribut TYPE_ECOUL ) La manière de le déterminer …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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BD CARTO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 6 Nov 2026
… géonavigation) et les applications de navigation routière à moyenne échelle. En 2021, un nouveau processus de production a …
- WMS
- WFS
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Cartographie nationale des antennes relais de téléphonie mobile
sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 14 Nov 2025
… Les données sont vérifiées et validées par l'ARCEP avant publication. ## Processus de mise à jour Le processus …
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Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019
… L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …
- CSV
- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
LeSpot
Clarence de GheldereUpdated 15 Apr 2026
LeSpot est une application parisienne conçue pour aider les habitants et les visiteurs à découvrir des activités gratuites …
- PARQUET
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …
- CSV
- JSON
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Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Méthanisation
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026
… à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Hydroéléctricité
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026
… à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Agrivoltaïsme
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026
… à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS