Skip to content
Open Data Finder

Search results for application process

Filtersdata.gouv.fr

51 datasets for “application process”

  1. data.gouv.fr

    Indice d'engagement des Etats dans le processus d'intégration régionale

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … l’application par chaque Etat membre des textes communautaires. Le diagnostic est ainsi recentré sur le processus de …

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022

    … L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    ( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026

    … zones vulnérables telles qu'elles sont applicables en toute fin du processus de délimitation.En conséquence, il est …

    • WMS
    • ZIP
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Horaires des services de la commune de Caudebec-lès-Elbeuf

    DELETED DELETEDUpdated 24 Nov 2022

    … et des infrastructures de la commune; Possibilité d’application numérique (connaître les emplacements et les horaires des services …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …

    • ZIP
    • BIN
  7. data.gouv.fr

    Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …

    • BIN
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Géothermie/Aérothermie

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026

    … No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026

    … No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Observation de la renouée dans les Alpes du Nord

    IrsteaUpdated 11 Sept 2015

    … Les milieux montagnards, encore peu touchés, servent aujourd’hui de modèles pour mieux comprendre les processus invasifs en …

    • KML
  12. data.gouv.fr

    Cours d’eau - Inventaire Police de l'eau en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 4 Aug 2026

    … pas encore expertisé ## Processus de détermination du type de CE (attribut TYPE_ECOUL ) La manière de le déterminer …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    BD CARTO®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 6 Nov 2026

    … géonavigation) et les applications de navigation routière à moyenne échelle. En 2021, un nouveau processus de production a …

    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Cartographie nationale des antennes relais de téléphonie mobile

    sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 14 Nov 2025

    … Les données sont vérifiées et validées par l'ARCEP avant publication. ## Processus de mise à jour Le processus …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019

    … L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
  16. data.gouv.fr

    LeSpot

    Clarence de GheldereUpdated 15 Apr 2026

    LeSpot est une application parisienne conçue pour aider les habitants et les visiteurs à découvrir des activités gratuites …

    • PARQUET
  17. data.gouv.fr

    (DTA) Contour de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Méthanisation

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Hydroéléctricité

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Agrivoltaïsme

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … à l’application de la Charte du Parc Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
“application process” datasets · Open Data Finder