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22 datasets for “application inventory”
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Lieux de tournage à Paris
Ville de ParisUpdated 15 May 2023
**Jeu de données inventoriant les lieux de tournage de film à Paris** Lieux de tournage de scène en …
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Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 1 poisson sur le département de l’Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 poisson sur le département de l’Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Allier
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …
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Inventaire 2 e (liste 2 "écrevisses") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2e (liste 2 "écrevisses")
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Inventaire 2 p (liste 2 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2p (liste 2 "poissons")
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Inventaire 1 p (liste 1 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 1p (liste 1 "poissons")_ AP n° 2014289-0016
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2025
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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- N3B38DD6F4BCA4F0A87D5DB2990B06677
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département du Rhône
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Loire
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Drôme
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ain
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Haute-Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Les arbres gérés par Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 22 Jun 2026
… avoir été inventoriés sans pour autant relever des responsabilités de gestion de Plaine Commune. \* L’application de gestion …
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CANOPé CArtographie, fonctionnalités de Nurserie et de protection contre l’érOsion côtière des récifs de Posidonie
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Organisé en 5 ateliers de travail, le projet vise à : (atelier 1) inventorier et cartographier les récifs de …
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Données des Atlas de la biodiversité communale en France métropolitaine et outre-mer
Office Français de la BiodiversitéUpdated 21 Jul 2021
… Le site **https://abc.naturefrance.fr/** recense les ABC soutenus financièrement par l’OFB et ceux inventoriés par …
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