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22 datasets for “application inventory”

  1. data.gouv.fr

    Lieux de tournage à Paris

    Ville de ParisUpdated 15 May 2023

    **Jeu de données inventoriant les lieux de tournage de film à Paris** Lieux de tournage de scène en …

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  2. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 1 poisson sur le département de l’Orne.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

  3. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 poisson sur le département de l’Orne.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

  4. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

  5. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Allier

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …

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  7. data.gouv.fr

    Inventaire 2 e (liste 2 "écrevisses") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2e (liste 2 "écrevisses")

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  8. data.gouv.fr

    Inventaire 2 p (liste 2 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2p (liste 2 "poissons")

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  9. data.gouv.fr

    Inventaire 1 p (liste 1 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 1p (liste 1 "poissons")_ AP n° 2014289-0016

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  10. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2025

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  11. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département du Rhône

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  12. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ardèche

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  13. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Loire

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  14. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Drôme

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  15. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Savoie

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  16. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ain

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  17. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Haute-Savoie

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  18. data.gouv.fr

    Les arbres gérés par Plaine Commune

    EPT Plaine CommuneUpdated 22 Jun 2026

    … avoir été inventoriés sans pour autant relever des responsabilités de gestion de Plaine Commune. \* L’application de gestion …

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  19. data.gouv.fr

    CANOPé CArtographie, fonctionnalités de Nurserie et de protection contre l’érOsion côtière des récifs de Posidonie

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Organisé en 5 ateliers de travail, le projet vise à : (atelier 1) inventorier et cartographier les récifs de …

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  20. data.gouv.fr

    Données des Atlas de la biodiversité communale en France métropolitaine et outre-mer

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 21 Jul 2021

    … Le site **https://abc.naturefrance.fr/** recense les ABC soutenus financièrement par l’OFB et ceux inventoriés par …

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