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1,141 datasets for “amel”

  1. data.gouv.fr

    Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Apr 2023

    Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Délibération Mise en place subvention acquisition amélioration PLHI - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Programme Local de l'Habitat - PLHI - Mise en place du subventionnement de l'acquisition - amélioration

    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    Les opérations prrogrammées d'amélioration de l'habitat dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Nov 2024

    Les OPAH

  4. data.gouv.fr

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Infrastructures

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2021

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Infrastructures Source : -NR- Millésime : 09/05/18 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2021

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial Source : -NR- Millésime : 09/05 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2021

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement Source : -NR- Millésime : 09 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2021

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production Source : -NR- Millésime : 09 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plans d’eau

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2021

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plans d’eau Source : -NR- Millésime : 09 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone d’accumulation potentielle

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2021

    Surfacique du plancher alluvial de la haute deule Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 2 May 2023

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Sont prises …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Périmètre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 20 Feb 2019

    La couche représente les différents périmètres des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) qui sont actuellement …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat

    Ville de RoubaixUpdated 3 Aug 2026

    OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat La MEL, la Ville de Roubaix, l’Etat et l …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  14. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain

    DDT de l'AinUpdated 29 Mar 2023

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Guichets d'accueil pour les demandes de logements sociaux et aides à l'amélioration de logements sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 8 Jun 2026

    … et également pour bénéficier d’aides à l’amélioration de logement pour les propriétaires sur le territoire de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat (Renouvellement Urbain)

    DEAL GuadeloupeUpdated 12 Dec 2023

    L_OPAH_RU_S Outils d’aide aux syndicats de copropriété s’appuyant sur le partenariat de trois …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  17. data.gouv.fr

    ChtxM_OPAH_subventions_façades

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Aides accordées par Châteauroux Métropole dans le cadre des dernières opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur …

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    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par …

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  19. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014

    … Ce jeu concerne les actions d'amélioration de la performance énergétique, au titre de la lutte contre la …

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  20. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2014 à 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015

    … Ce jeu concerne les actions d'amélioration de la performance énergétique, au titre de la lutte contre la …

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