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68 datasets for “adhesion”
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Adhésions aux CAL de Nice 2012-2013
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Tableau de bord des adhésions aux centres d'animation et de loisirs - saison 2012-2013
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Bruitparif Délib Renouvellement adhésion CAPVSub 2020
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Adhésion Charte Nationale Qualité réseaux assainissement 2020
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 26 Oct 2020
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Délibération Adoption des conventions d'adhésion au Pack Lecture 2023 2026
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022
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Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jun 2016
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SIPPEREC Adhésion groupement de commandes des Achat électricité - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et la maîtrise de l'énergie
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[DREAL OCCITANIE] Parcs Nationaux - Aires Optimales d'Adhésion en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 9 Feb 2017
Une Aire Optimale d’adhésion est une zone géographique où le parc national accompagne la population locale dans …
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N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310
DDT Côte-d'OrUpdated 10 Oct 2023
copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 …
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Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …
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Aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
L’AOA — L’Aire d’adhésion du Parc national de forêts — est le périmètre qui entoure le Cœur …
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Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la …
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Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
Liste des syndicats mixtes et autres organismes de regroupement auxquels adhère la Région des Pays de la Loire …
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Limite de l'aire d'adhésion du parc national du Mercantour
Parc national du MercantourUpdated 22 May 2026
Cette zone qui entoure le cœur du parc du Mercantour résulte de la libre adhésion à la charte …
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Aire d'adhésion du Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
L’aire d’adhésion est un espace de partenariat entre les acteurs publics, privés et l’établissement public …
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Suivi des dispositifs d'adhésion des communes de la MEL
Métropole Européenne de LilleUpdated 25 Jun 2026
Ce jeu de données recense, pour chaque commune de la Métropole Européenne de Lille, son statut d’adhésion …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts
DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024
Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts. Ce périmètre concerne les communes adhérentes ou pouvant adhérer …
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Coeur de parc national et Aire d'Adhésion de Parc National en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026
… le coeur de parc et une aire d'adhésion.Les coeurs de parc national sont définis comme les …
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Délibération Bruitparif - Renouvellement adhésion + Subvention 2019 - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Bruitparif est un centre d’évaluation technique de l’environnement sonore qui remplit trois missions d'intérêt général …
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Parc national composé de son cœur de parc et de son aire d’adhésion en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2026
… L'aire d'adhésion est déterminée par l'adhésion effective des communes (tandis que le décret de création …
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Communes des 11 Parcs nationaux de France
Parcs nationaux de FranceUpdated 11 Mar 2025
… d’adhésion en hectare | | aire_potentielle_adhesion | La commune est-elle située en aire potentielle d’adhésion (oui …
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