Skip to content
Open Data Finder

Search results for adhesion

Filtersdata.gouv.fr

68 datasets for “adhesion”

  1. data.gouv.fr

    Adhésions aux CAL de Nice 2012-2013

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Tableau de bord des adhésions aux centres d'animation et de loisirs - saison 2012-2013

    • XLS
    • ODS
  2. data.gouv.fr

    Bruitparif Délib Renouvellement adhésion CAPVSub 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    Adhésion Charte Nationale Qualité réseaux assainissement 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 26 Oct 2020

    {{description}}

    • WEB PAGE
  4. data.gouv.fr

    Délibération Adoption des conventions d'adhésion au Pack Lecture 2023 2026

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  5. data.gouv.fr

    Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jun 2016

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    SIPPEREC Adhésion groupement de commandes des Achat électricité - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et la maîtrise de l'énergie

    • WEB PAGE
  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Parcs Nationaux - Aires Optimales d'Adhésion en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 9 Feb 2017

    Une Aire Optimale d’adhésion est une zone géographique où le parc national accompagne la population locale dans …

    • ESRI SHAPEFILE
  8. data.gouv.fr

    N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Oct 2023

    copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …

    • GEOJSON
    • GPKG
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    L’AOA — L’Aire d’adhésion du Parc national de forêts — est le périmètre qui entoure le Cœur …

    • GPKG
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la …

    • ZIP
    • GEOJSON
    • GPKG
  12. data.gouv.fr

    Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020

    Liste des syndicats mixtes et autres organismes de regroupement auxquels adhère la Région des Pays de la Loire …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Limite de l'aire d'adhésion du parc national du Mercantour

    Parc national du MercantourUpdated 22 May 2026

    Cette zone qui entoure le cœur du parc du Mercantour résulte de la libre adhésion à la charte …

    • GEOJSON
    • GPKG
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Aire d'adhésion du Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    L’aire d’adhésion est un espace de partenariat entre les acteurs publics, privés et l’établissement public …

    • GPKG
  15. data.gouv.fr

    Suivi des dispositifs d'adhésion des communes de la MEL

    Métropole Européenne de LilleUpdated 25 Jun 2026

    Ce jeu de données recense, pour chaque commune de la Métropole Européenne de Lille, son statut d’adhésion …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024

    Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts. Ce périmètre concerne les communes adhérentes ou pouvant adhérer …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Coeur de parc national et Aire d'Adhésion de Parc National en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026

    … le coeur de parc et une aire d'adhésion.Les coeurs de parc national sont définis comme les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Délibération Bruitparif - Renouvellement adhésion + Subvention 2019 - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Bruitparif est un centre d’évaluation technique de l’environnement sonore qui remplit trois missions d'intérêt général …

    • WEB PAGE
  19. data.gouv.fr

    Parc national composé de son cœur de parc et de son aire d’adhésion en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2026

    … L'aire d'adhésion est déterminée par l'adhésion effective des communes (tandis que le décret de création …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Communes des 11 Parcs nationaux de France

    Parcs nationaux de FranceUpdated 11 Mar 2025

    … d’adhésion en hectare | | aire_potentielle_adhesion | La commune est-elle située en aire potentielle d’adhésion (oui …

    • CSV
    • ODS
“adhesion” datasets · Open Data Finder