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2,545 datasets for “adaptee”

  1. data.gouv.fr

    ENTREPRISE DE TRAVAIL ADAPTEE

    MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024

    ENTREPRISE DE TRAVAIL ADAPTEE

    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Liste des établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T.) et des entreprises adaptées (E.A.)

    Updated 14 Feb 2016

    Liste des établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T.) et des entreprises adaptées …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Appel d'offre pour un marché public de travaux passé selon la procédure adaptée (marché alloti)

    Mairie de Saint-Germain-de-ModéonUpdated 12 Feb 2024

    Réhabilitation de l’ancienne école en Espace de Rencontres et de Loisirs et Rénovation d’un logement communal,

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Lieux pour la pratique des APA (activités physiques adaptées)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … les lieux de pratique des APA (activités physiques adaptées). * * * Ce jeu de données est disponible dans un format …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-)ENTREPRISE ADAPTEE DEPARTEMENTALE)

    DEPARTEMENT DES LANDESUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 11 Sept 2026

    … d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019

    Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du …

    • XML
  8. data.gouv.fr

    Economie et emploi - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Services aux entreprises, formation, emploi et insertion professionnelle **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …

    • WFS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial avec évaluation environnementale à …

    • XML
  10. data.gouv.fr

    Itinéraires cyclotouristiques

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 12 Nov 2026

    Ce projet cyclotouristique comprend 3 boucles distinctes, totalisant environ 320 kilomètres, adaptées à des publics variés et garantissant …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Les cités jardins en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015

    Les cité jardins de la région Île-de-France sont inspirées du modèle anglais (Ebenezer Howard) mais adaptées …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PUBLICS publiées hors profil d'acheteur

    COMMUNE DE SAINT CYR SUR MERUpdated 2 Apr 2019

    Marchés publics à procédure adaptée "3 devis" dont la consultation a été lancée après le 01/10/2018 …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Marché public sur la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur la commune d'Eze

    mairie d'EzeUpdated 11 Jan 2019

    Il s'agit d'un marché public à procédure adaptée qui concerne la réalisation d'ouvrages de ferronnerie …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Référentiels pour la gestion de crise

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024

    … Une partie des données provient des opendata des producteurs respectifs et ont été adaptées pour un usage départemental.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    DONNEES - BD ORTHO® Historique 1956 61 - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1956 …

    • WMS
    • PDF
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Zone d’étude sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Enveloppes surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018

    Zone d’étude formée par agrégation des communes en «zone montagne » dont la définition a été adaptée pour …

  17. data.gouv.fr

    DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1950 …

    • WMS
    • PDF
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Orthophotographies 2022 de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 29 Nov 2022

    … l'IGN afin de bénéficier d'une infrastructure adaptée et dimensionnée pour stocker les images aériennes de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Achats

    Updated 12 May 2015

    … Le code des marchés publics les désigne comme marchés à procédure adaptée (MAPA) parce que la procédure doit …

  20. data.gouv.fr

    Achats

    Updated 12 May 2015

    … Le code des marchés publics les désigne comme marchés à procédure adaptée (MAPA) parce que la procédure doit …

“adaptee” datasets · Open Data Finder