Search results for adaptee
Filtersdata.gouv.fr
2,545 datasets for “adaptee”
- data.gouv.fr
ENTREPRISE DE TRAVAIL ADAPTEE
MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024
ENTREPRISE DE TRAVAIL ADAPTEE
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T.) et des entreprises adaptées (E.A.)
Updated 14 Feb 2016
Liste des établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T.) et des entreprises adaptées …
- CSV
- data.gouv.fr
Appel d'offre pour un marché public de travaux passé selon la procédure adaptée (marché alloti)
Mairie de Saint-Germain-de-ModéonUpdated 12 Feb 2024
Réhabilitation de l’ancienne école en Espace de Rencontres et de Loisirs et Rénovation d’un logement communal,
- CSV
- data.gouv.fr
Lieux pour la pratique des APA (activités physiques adaptées)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… les lieux de pratique des APA (activités physiques adaptées). * * * Ce jeu de données est disponible dans un format …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-)ENTREPRISE ADAPTEE DEPARTEMENTALE)
DEPARTEMENT DES LANDESUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
- CSV
- data.gouv.fr
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 11 Sept 2026
… d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019
Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du …
- XML
- data.gouv.fr
Economie et emploi - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services aux entreprises, formation, emploi et insertion professionnelle **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
- WFS
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022
Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial avec évaluation environnementale à …
- XML
- data.gouv.fr
Itinéraires cyclotouristiques
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 12 Nov 2026
Ce projet cyclotouristique comprend 3 boucles distinctes, totalisant environ 320 kilomètres, adaptées à des publics variés et garantissant …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les cités jardins en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015
Les cité jardins de la région Île-de-France sont inspirées du modèle anglais (Ebenezer Howard) mais adaptées …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PUBLICS publiées hors profil d'acheteur
COMMUNE DE SAINT CYR SUR MERUpdated 2 Apr 2019
Marchés publics à procédure adaptée "3 devis" dont la consultation a été lancée après le 01/10/2018 …
- CSV
- data.gouv.fr
Marché public sur la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur la commune d'Eze
mairie d'EzeUpdated 11 Jan 2019
Il s'agit d'un marché public à procédure adaptée qui concerne la réalisation d'ouvrages de ferronnerie …
- data.gouv.fr
Référentiels pour la gestion de crise
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
… Une partie des données provient des opendata des producteurs respectifs et ont été adaptées pour un usage départemental.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DONNEES - BD ORTHO® Historique 1956 61 - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1956 …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Zone d’étude sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Enveloppes surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
Zone d’étude formée par agrégation des communes en «zone montagne » dont la définition a été adaptée pour …
- data.gouv.fr
DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1950 …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Orthophotographies 2022 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 29 Nov 2022
… l'IGN afin de bénéficier d'une infrastructure adaptée et dimensionnée pour stocker les images aériennes de la …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Achats
Updated 12 May 2015
… Le code des marchés publics les désigne comme marchés à procédure adaptée (MAPA) parce que la procédure doit …
- data.gouv.fr
Achats
Updated 12 May 2015
… Le code des marchés publics les désigne comme marchés à procédure adaptée (MAPA) parce que la procédure doit …