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819 datasets for “action plan”

  1. data.gouv.fr

    Plan d'action 2010-2012

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2015

    35 actions mettant en oeuvre les 10 priorités de la DATAR 2010-2012

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  2. data.gouv.fr

    Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015

    … plan opérationnel -Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer la Destination Oise (Titre de l'action, objectifs …

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  3. data.gouv.fr

    Zone d'alerte du Lézard des souches (Plan régional d'actions Centre-Val de Loire)

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 11 Sept 2026

    zone_alerte_lezard_des_souches

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  4. data.gouv.fr

    Périmètres associés aux mesures Plan d'Action Régional nitrates en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 8 Jan 2025

    Périmètres géographiques associés aux mesures environnementales du plan d'action régional nitrates en Bretagne. Cette donnée décrit les …

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  5. data.gouv.fr

    PAOT - Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses …

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  6. data.gouv.fr

    Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    La DREAL PACA assure la coordination du plan national d’actions en faveur de la tortue d’Hermann …

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  7. data.gouv.fr

    Actions en faveur du développement durable

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 30 Nov 2015

    Ce jeu de données contient quelques actions de sensibilisation menées à Issy-les-Moulineaux depuis 2010. Chaque action …

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  8. data.gouv.fr

    Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2022-03-31

    Autorité régionale de transport métropolitainUpdated 15 Jan 2025

    … Pour chacune des actions portées par les ministères et organismes partenaires du plan de mise en œuvre du …

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  9. data.gouv.fr

    Plan d'action national 2018-2020 de la France pour le Partenariat pour un gouvernement ouvert

    EtalabUpdated 11 Jun 2018

    … Un premier Plan d’action national pour une action publique transparente et collaborative a été élaboré et publié …

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  10. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : plans d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres dans les zones d'action renforcée - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    Dans le cadre du 7e Programme d'Actions National (PAN7) "nitrates", les plans d'eau de plus de …

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  11. data.gouv.fr

    Action prioritaire dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 May 2024

    Cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique du SRCE et cartographiées. (article R …

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  12. data.gouv.fr

    Communes vosgiennes financées par le Plan de relance

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 30 May 2023

    Communes vosgiennes ayant un ou plusieurs projets financés par le Plan de relance. Données DDT88/SUH/BLSA

  13. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Plans d'eau

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Le programme de mesures est décliné dans chaque département par un Plan d’Action Opérationnel Territorialisé (PAOT) qui …

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  14. data.gouv.fr

    Projet financés par le Plan de relance dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 30 May 2023

    Localisation des projets financés par le Plan de relance dans le département des Vosges. Données DDT88/SUH/BLSA

  15. data.gouv.fr

    Zonages Planification - ZPL

    Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024

    Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …

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  16. data.gouv.fr

    Centres de Santé Sexuelle et Reproductive des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jun 2025

    Centres de santé sexuelle et reproductive des Hautes-Pyrénées.

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  17. data.gouv.fr

    Sites identifiés dans le plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Jun 2024

    La donnée représente les sites identifiés dans le premier plan d’actions pour les aires protégées d’Île …

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  18. data.gouv.fr

    Programmes d'action et rapports d'activité de l'AMUE

    Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements d'enseignement supérieur ou de rechercheUpdated 5 Oct 2021

    Pour chaque année civile, l’Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements (Amue) publie son plan d’actions …

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  19. data.gouv.fr

    Conventions, protocoles et plans d'actions sur les mers régionales

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Les plans d'actions sur le milieu marin sont développés pour mettre en œuvre les objectifs et les …

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  20. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016

    L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici les documents du [Plan Local d'Urbanisme](http://fr.wikipedia …

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