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10,000+ datasets for “actes”

  1. data.gouv.fr

    Activités générales / General activity establishments

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020

    Liste des activités générales des établissements

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  2. data.gouv.fr

    Offre d'activités des associations (liste des activités) - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Offre d'activité des associations (liste des activités seulement) - Orléans Métropole

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  3. data.gouv.fr

    Population active selon la PCS et l’activité économique – Données détaillées (ACT4 et ACT5)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026

    … âge, le groupe socioprofessionnel et le secteur d'activité économique. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune …

  4. data.gouv.fr

    Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025

    Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …

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  5. data.gouv.fr

    Actualités du STAR

    Rennes MétropoleUpdated 5 Nov 2014

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  6. data.gouv.fr

    Les dernières actualités à Fleury-sur-Orne

    Fleury-sur-OrneUpdated 29 Jul 2026

    Ce flux rss est celui des informations accessibles depuis la page d'accueil du site web de la …

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  7. data.gouv.fr

    Population active 25-54 ans par catégorie socio-professionnelle et activité 1968 - 2011- Soissons

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025

    Ce jeu de données fournit la structure de la population active âgée de 25 à 54 ans en …

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  8. data.gouv.fr

    Association – Activité

    La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    Liste des activités proposées

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  9. data.gouv.fr

    COVID 2020 / Etudes et conséquences sur l'action des acteurs de la solidarité

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 15 Jul 2020

    Compilation des données relatives aux conséquences du Covid sur l'activité sociale

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  10. data.gouv.fr

    rapport d'activité 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    rapport d'activité 2020

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  11. data.gouv.fr

    Actualités

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 23 Jun 2017

    Flux des actualités de la Ville de Bar-le-Duc

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  12. data.gouv.fr

    Association – Association / Activité

    La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    Liens entre l'association et ses activités.

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  13. data.gouv.fr

    Passeport jeune – Activité

    La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    Liste des activités proposées de 2011 à 2012

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  14. data.gouv.fr

    Liste des recueils des actes administratifs

    Rosny-sous-BoisUpdated 25 Nov 2022

    Liste des recueils des actes administratifs de la Ville de Rosny-sous-Bois depuis 2014

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  15. data.gouv.fr

    Actualités de la Ville de Rennes

    Ville de RennesUpdated 9 Sept 2015

    RSS du site Rennes.fr

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  16. data.gouv.fr

    Population active selon le statut et l’activité économique – Données détaillées (ACT3)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026

    … la forme d'emploi et le secteur d'activité économique. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune …

  17. data.gouv.fr

    EMPLOI - Population_activite

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Population par type d'activité (1999-2013)

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  18. data.gouv.fr

    Actualités

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 23 Jun 2017

    Actualités de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

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  19. data.gouv.fr

    acteurs-du-social

    Centre Communal d'Action Sociale de GenobleUpdated 6 Mar 2025

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  20. data.gouv.fr

    Rapport d'activité de Loire Forez agglomération

    LOIRE FOREZ AGGLOMERATIONUpdated 26 Aug 2025

    Rapport d'activité de Loire Forez agglomération

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“actes” datasets · Open Data Finder