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2,144 datasets for “acquis”

  1. data.gouv.fr

    2013 - Acquisitions de la nationalité française selon le mode d’acquisition

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 Feb 2016

    Acquisition de la nationalité française (DSED)

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Delib Val Ezanville Acquisition auprès EPFIF Parcelles AC407 et AC416 BU09 11 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 Nov 2022

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    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    2013 - Acquisitions de la nationalité française selon la nationalité

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Mar 2016

    Acquisition de la nationalité française (DSED)

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Acquisitions de la Bibliothèque de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 22 May 2025

    Depuis 2010, historique des acquisitions annuelles dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR …

    • CSV
    • JSON
    • PLAIN
  5. data.gouv.fr

    Acquisitions espaces naturels sensibles Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Acquisitions de terrains pour la protection et la gestion des espaces naturels sensibles

    • GEOJSON
  6. data.gouv.fr

    2013-115 - Les acquisitions de la nationalité française selon la modalité d’acquisition

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 Feb 2016

    Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    LOM - Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023

    Caisse d'Epargne Bretagne Pays de LoireUpdated 30 Sept 2024

    Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    2013-82 - Acquisitions totales pour les 15 premières nationalités

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    Acquisition d'unvéhicule Ampliroll 3T5

    Commune de GuesnainUpdated 13 Jun 2024

    Le présent marché concerne l'achat et la livraison d’un véhicule utilitaire Ampliroll 3T5.

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    2013-81 - Nombre de personnes ayant acquis la nationalité française

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Mar 2015

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    2014-81 - Nombre total de personnes ayant acquis la nationalité française (avec effets collectifs)

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jan 2016

    L’évolution du nombre des naturalisations

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles et trés faibles émissions acquis en 2020

    Premier ministreUpdated 1 Sept 2021

    nombre de véhicules acquis en 2020 et proportion de véhicules à faibles et trés faibles émissions

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    • CSV
  13. data.gouv.fr

    2013-83 - Répartition par sexe dans l'acquisition de la nationalité

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Apr 2015

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)

    VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026

    REEMPLOI

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Dépenses 2024 consacrées à l'acquisition de biens issus de l'économie circulaire pour la CCHF

    MClaire TYBERGHEINUpdated 8 Jul 2025

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan

    • GEOJSON
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025

    Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Délibération Mise en place subvention acquisition amélioration PLHI - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Programme Local de l'Habitat - PLHI - Mise en place du subventionnement de l'acquisition - amélioration

    • WEB PAGE
  19. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025

    déclaration 2024

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“acquis” datasets · Open Data Finder