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2,144 datasets for “acquis”
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2013 - Acquisitions de la nationalité française selon le mode d’acquisition
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Feb 2016
Acquisition de la nationalité française (DSED)
- XLS
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Delib Val Ezanville Acquisition auprès EPFIF Parcelles AC407 et AC416 BU09 11 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 Nov 2022
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2013 - Acquisitions de la nationalité française selon la nationalité
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Mar 2016
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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Acquisitions de la Bibliothèque de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 22 May 2025
Depuis 2010, historique des acquisitions annuelles dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR …
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Acquisitions espaces naturels sensibles Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Acquisitions de terrains pour la protection et la gestion des espaces naturels sensibles
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2013-115 - Les acquisitions de la nationalité française selon la modalité d’acquisition
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Feb 2016
Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …
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LOM - Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023
Caisse d'Epargne Bretagne Pays de LoireUpdated 30 Sept 2024
Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023
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2013-82 - Acquisitions totales pour les 15 premières nationalités
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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Acquisition d'unvéhicule Ampliroll 3T5
Commune de GuesnainUpdated 13 Jun 2024
Le présent marché concerne l'achat et la livraison d’un véhicule utilitaire Ampliroll 3T5.
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2013-81 - Nombre de personnes ayant acquis la nationalité française
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Mar 2015
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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2014-81 - Nombre total de personnes ayant acquis la nationalité française (avec effets collectifs)
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jan 2016
L’évolution du nombre des naturalisations
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Part des véhicules à faibles et trés faibles émissions acquis en 2020
Premier ministreUpdated 1 Sept 2021
nombre de véhicules acquis en 2020 et proportion de véhicules à faibles et trés faibles émissions
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2013-83 - Répartition par sexe dans l'acquisition de la nationalité
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Apr 2015
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)
VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026
REEMPLOI
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Dépenses 2024 consacrées à l'acquisition de biens issus de l'économie circulaire pour la CCHF
MClaire TYBERGHEINUpdated 8 Jul 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE
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Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL
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Délibération Mise en place subvention acquisition amélioration PLHI - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Programme Local de l'Habitat - PLHI - Mise en place du subventionnement de l'acquisition - amélioration
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
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Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025
déclaration 2024
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