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Search results for abandonment

Filtersdata.gouv.fr

107 datasets for “abandonment”

  1. data.gouv.fr

    CANALISATION_ABANDONNE_TIGF

    DDTM AudeUpdated 7 Mar 2023

    Canalisations abandonnées TIGF. Transport de GAZ

    • MAPINFO TAB
  2. data.gouv.fr

    Mâts éoliens abandonnés en Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Nov 2026

    Mâts éoliens abandonnés en Hauts de France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Données pour le calcul des abandons par l'OCAD

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026

    Ce fichier comporte plusieurs onglets : **1. Onglet « Cession vers refuges »** Cette extraction recense les **entrées en refuge et …

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Concessions conchylicoles au sein du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis identifiées comme étant une source de pollution potentielle - Enquêtes - du 6 janvier au 30 août 2020

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cette couche de polygones localise les concessions conchylicoles mal entretenues ou abandonnées qui accumulent une grande quantité de …

  5. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022

    Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Port …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi - Département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022

    Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)

    DDT ArdennesUpdated 24 May 2019

    emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 10 Apr 2025

    Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025 …

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016

    … BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  10. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2013 - fév. 2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015

    … BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Lais et relais de mer en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021

    … les terrains qui émergent lorsque la mer les abandonne en se retirant. Les lais et relais appartiennent au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2007 - fév. 2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013

    … BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026

    Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction, abandonné ou refusé dans le département de la Haute …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Jan 2017

    … recenser, de façon large et systématique, tous les sites industriels abandonnés ou non, susceptibles d'engendrer une pollution …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Promesses présidentielles 2012, 2017 et 2022 : statut et sources

    HémicycleUpdated 6 Nov 2026

    … texte de la promesse, citation du programme, statut (réalisée, partielle, en cours, non réalisée, abandonnée), explication du statut …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Emprise des carrières de plus de 3ha en 2013 de Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Apr 2013

    … Les carrières en exploitation ainsi que les carrières abandonnées sont décrites dans la couche. Les données sont celles …

    • MAPINFO TAB
  17. data.gouv.fr

    Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Jun 2023

    … permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).

    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Initiatives d’urbanisme transitoire

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Nov 2024

    … concernés * Titre du projet * Portage * Description * Montant voté * Abandon ("Oui" pour les projets arrêtés) * Date et rapport du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire - Saisie collaborative

    DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Jun 2017

    … permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024

    BASIAS est une base nationale recensant les sites industriels, abandonnés ou en activité, susceptibles d'engendrer une pollution …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“abandonment” datasets · Open Data Finder