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107 datasets for “abandonment”
- data.gouv.fr
CANALISATION_ABANDONNE_TIGF
DDTM AudeUpdated 7 Mar 2023
Canalisations abandonnées TIGF. Transport de GAZ
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Mâts éoliens abandonnés en Hauts de France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Nov 2026
Mâts éoliens abandonnés en Hauts de France
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Données pour le calcul des abandons par l'OCAD
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
Ce fichier comporte plusieurs onglets : **1. Onglet « Cession vers refuges »** Cette extraction recense les **entrées en refuge et …
- XLSX
- data.gouv.fr
Concessions conchylicoles au sein du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis identifiées comme étant une source de pollution potentielle - Enquêtes - du 6 janvier au 30 août 2020
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cette couche de polygones localise les concessions conchylicoles mal entretenues ou abandonnées qui accumulent une grande quantité de …
- data.gouv.fr
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Port …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi - Département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)
DDT ArdennesUpdated 24 May 2019
emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 10 Apr 2025
Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025 …
- ZIP
- data.gouv.fr
FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016
… BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2013 - fév. 2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
… BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Lais et relais de mer en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021
… les terrains qui émergent lorsque la mer les abandonne en se retirant. Les lais et relais appartiennent au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2007 - fév. 2013)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013
… BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026
Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction, abandonné ou refusé dans le département de la Haute …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Jan 2017
… recenser, de façon large et systématique, tous les sites industriels abandonnés ou non, susceptibles d'engendrer une pollution …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Promesses présidentielles 2012, 2017 et 2022 : statut et sources
HémicycleUpdated 6 Nov 2026
… texte de la promesse, citation du programme, statut (réalisée, partielle, en cours, non réalisée, abandonnée), explication du statut …
- CSV
- data.gouv.fr
Emprise des carrières de plus de 3ha en 2013 de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Apr 2013
… Les carrières en exploitation ainsi que les carrières abandonnées sont décrites dans la couche. Les données sont celles …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Jun 2023
… permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).
- ZIP
- data.gouv.fr
Initiatives d’urbanisme transitoire
Région Île-de-FranceUpdated 29 Nov 2024
… concernés * Titre du projet * Portage * Description * Montant voté * Abandon ("Oui" pour les projets arrêtés) * Date et rapport du …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire - Saisie collaborative
DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Jun 2017
… permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).
- ZIP
- data.gouv.fr
Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024
BASIAS est une base nationale recensant les sites industriels, abandonnés ou en activité, susceptibles d'engendrer une pollution …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS