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46 datasets for “a-16”

  1. data.gouv.fr

    Nuisance - Classement sonore linéaire des routes en 2023 en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 29 May 2024

    … Les tronçons de routes dont le trafic est supérieur à 16400 véhicules par jour sont concernés par la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Nuisance - Périmètre bruit du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires (2015) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 19 Sept 2018

    … Les tronçons de routes dont le trafic est supérieur à 16400 véhicules par jour sont concernés par la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Boucles cyclo des Alpes de Haute-Provence

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … cyclistes dans les Alpes de Haute Provence, correspondant à 16 boucles à vélo de route jalonnées. Ces boucles …

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    15005 - Détail des titres valides

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    … familial à 1 018 474, à motif étudiant à 165 583 et à motif humanitaire à 226 562.

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Elus régionaux représentant la région Hauts-de-France dans les lycées en 2025

    Région Hauts-de-FranceUpdated 11 Nov 2025

    … équipements scolaires, entretien-réparation, rénovation, numérique, restauration, …) Article R 421-14 à 16 du Code de l’éducation.

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  7. data.gouv.fr

    Tronçons de cours d'eau Vigicrues, simplifiés avec niveau de vigilance crues en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Jul 2025

    … deux fois par jour, à 10 heures et à 16 heures. En période de crues, ces bulletins sont …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    2ème tour Election municipale 2026

    Ville de GrenobleUpdated 14 Apr 2026

    … à 12h * la participation à 14h * la participation à 16h * la participation à 18h * la participation à 19h …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    1er tour Election municipale 2026

    Ville de GrenobleUpdated 9 Apr 2026

    … à 12h * la participation à 14h * la participation à 16h * la participation à 18h * la participation à 19h …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Les conditions de circulation sur le département de Meurthe-et-Moselle (54) (WMS)

    Département de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Aug 2023

    … En cas de situation exceptionnelle, le traitement peut se poursuivre entre 16h et 21h30 et de 8h à …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  11. data.gouv.fr

    Saturation visuelle due à l'éolien terrestre - zones de dépassement de seuil

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 5 Nov 2024

    … ou si l'indice de respiration est inférieur à 160°. Le calcul des indicateurs de saturation est théorique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Saturation visuelle due à l'éolien terrestre - zones à risque de saturation

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 5 Nov 2024

    … ou si l'indice de respiration est inférieur à 160°. Le calcul des indicateurs de saturation est théorique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Swipe 2027 : propositions des candidats et vérification des chiffres

    PromethEUsUpdated 21 Oct 2026

    … de propositions par candidat est inégal, de **39** à **165**. Il ne mesure ni l’importance ni la …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Nappes stratégiques pour l'AEP future du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2022

    … 19 secteurs de nappes sont concernés, associés à 16 nappes et 14 masses d’eau souterraine. Le SDAGE …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2022

    … du code de l'environnement.-Articles L123-1 à 16 et R 123-6 à 23 du code …

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  16. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit des aérodromes - Département du Lot (46)

    DDT LotUpdated 14 Jan 2016

    … du code de l'environnement.-Articles L123-1 à 16 et R 123-6 à 23 du code …

    • MAPINFO TAB
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  17. data.gouv.fr

    Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit)

    DDT IndreUpdated 30 Jan 2019

    … du code de l'environnement.-Articles L123-1 à 16 et R 123-6 à 23 du code …

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    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Nappe stratégique albien néocomien pour l’AEP future du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2022

    … 19 secteurs de nappes sont concernés, associés à 16 nappes et 14 masses d’eau souterraine. Le SDAGE …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats 1er et 2ème tour de l'élection législative partielle janvier 2025 1ère circonscription

    Ville de GrenobleUpdated 30 Jan 2025

    … 10h00 \- Emargements à 12h00 \- Emargements à 14h00 \- Emargements à 16h00 \- Emargements à 18h00 \- Emargements à 19h00 \- Nombre d …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Feb 2016

    … La part des patients décédés s’élevait à 14,5 % lors de l’hospitalisation initiale, à 16 % dans …

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“a-16” datasets · Open Data Finder