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Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 10 Dec 2020
Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
- TXT
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Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020
Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
- TXT
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Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020
Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à coeur
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2013-23 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l’Union européenne à vingt sept, à l’Espace économique européen, à la Confédération suisse (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
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Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
N_BRUIT_ZBR_LnA_ETAT_NON_CONCEDE
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A - DEPARTEMENT
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
… indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BUTAGAZ A VOTRE SERVICE)
BUTAGAZ A VOTRE SERVICEUpdated 14 Dec 2023
BUTAGAZ A VOTRE SERVICE
- CSV
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A
DDT AveyronUpdated 13 Dec 2018
… h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
- INCONNU
- WMS
- WFS
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[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 4 Aug 2022
PAC Alex
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Titre Création Mise à jour des métadonnées Mise à jour des données Réutilisations Abonnés Vues Statut Qualité Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Manitowoc Crane Group France SAS)
Manitowoc Crane Group France SASUpdated 18 Sept 2024
Déclaration pour les renouvellements 2023
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - DEPATEMENT
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
… h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE
DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018
… h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Pourcentage de véhicules à faibles émissions et à très faibles émissions
Thibaut DUVALUpdated 19 Apr 2024
Pourcentage de véhicules à faibles émissions et à très faibles émissions
- XLS
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A - ETAT CONCEDE
DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018
… indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions entrés dans la flotte départementale en 2022
Updated 31 Mar 2023
Déclaration annuelle
- XLSX
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
… h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - ETAT CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
… h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
- INCONNU
- WMS
- WFS
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a supprimer
a supprimer a supprimerUpdated 5 Nov 2014
a supprimer
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Pièges à frelons à Ville-d'Avray
Commune de Ville-d'AvrayUpdated 28 Sept 2026
Localisation des pièges à frelons installés à Ville-d'Avray
- CSV
- JSON
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Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jun 2016
- XLS